Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 9·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 14·fr
    ...et 36 ; 15- Considérant qu'il apparaît, au vu de l'examen de ces ...
  • Annonces Légales·2025 / N°020·page 4·fr
    ...dhab Menezh immeuble 1er étage appartement 2 jardins d'el Menzah T...
  • Annonces Légales·2025 / N°089·page 6·fr
    ...ns numérotées de 90316 à 96991 appartenant au débiteur Taher Shamk...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 7·fr
    ...se dans l'unité à laquelle ils appartiennent. ART. 40. — Les homm...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 25·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au Jort. 2009S02500FCCC...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 7·fr
    ...— La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1977 / N°055·page 15·fr
    ...a/ — n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 47·fr
    ...**Mise à prix :** Le prix de l'immeuble appartenant à Alia Ben Ch...
  • Journal Officiel·1992 / N°063·page 19·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 49·fr
    ... la rue Farabi et partagé en 3 appartements : 1) le 1er à gauche ...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 54·fr
    ...vec deux étages comportant des appartements à usage de bureaux ave...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 44·fr
    ...cuisine et une véranda de deux appartements, l'un est constitué d'...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 42·fr
    ...ue Houcine Bousatane, à Tunis, appartenant à M. Hadjri Hamida, à M...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 46·fr
    ... de terrain dénommé El Mnaguéa appartenant aux feu Loungo et la pr...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 24·fr
    ...bidi la totalité des parts lui appartenant à la Société le Passage...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 44·fr
    ...ésor de tous impôts et taxes frappant ces intérêts. #### Section ...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 26·fr
    ...eillance du fonctionnement des appareils du complexe postal de Tun...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 35·fr
    ...Un appartement situé au 4ème étage ensemble D4 immeuble six Nord H...
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 18·fr
    ...clusion des agents d'exécution appartenant à la catégorie une qui ...