Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 22·fr
    ... 7, 12 et 17; Vu l'arrêté du 25 mai 1955 relatif au prélèvement, ...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 5·fr
    ...fié par le décret n° 86-526 du 5 mai 1986 et notamment son article...
  • Annonces Légales·2015 / N°105·page 27·fr
    ...n d'une superficie totale de 225 mètre carrés sur lequel est fondé...
  • Journal Officiel·1983 / N°008·page 4·fr
    ...nt compétente au plus tard le 15 mars 1983 et selon les mêmes moda...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 31·fr
    ...rnaux La Presse et Essahafa du 5 mai 2016. 2016N00701FCCC2 ## Do...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 14·fr
    ...e correspondant à un crédit de 5 millions de dollars, affecté à ce...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 12·fr
    ...ur une durée de quinze ans le 25 mai 1956 à neuf heures sous le n°...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 21·fr
    ...jardin de 55 m², terrasse 16 m², patio 13 m², RC 82 m², étage 88 m...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 27·fr
    ...Le présent avis a paru aux journaux La Presse et Es-Sabah du 15 ma...
  • Annonces Légales·2011 / N°064·page 37·fr
    ...ngins, la superficie est de 1965 m². - La deuxième partie : Unité...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 57·fr
    ...parts objet de titre foncier 16985 Mahdia représentant 2 lots de t...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 27·fr
    ...Attestation de dépôt a été délivrée par l'A.P.I.I en date de 25 ma...
  • Journal Officiel·2001 / N°039·page 13·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 15 mai 2001 Page 11...
  • Journal Officiel·1976 / N°023·page 21·fr
    ...Le présent avis a paru dans la Presse du 25 mars 1976. N° B-574. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 61·fr
    ... la superficie restante soit 445 m2 à usage de parking. Le comple...
  • Journal Officiel·1989 / N°023·page 10·fr
    ...ivent être adressées avant le 15 mai de chaque année à la délégati...
  • Journal Officiel·1989 / N°025·page 9·fr
    MINISTERE DES FINANCES # ORGANISATION Décret n° 89-403 du 15 mar...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 11·fr
    ...nis-Sud, d'une contenance de 185 mères carrés environ. Le requéra...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 4·fr
    ...abar ben Ahmed Belkhir, né le 15 mars 1952, à Metlaoui. Mebarka be...
  • Journal Officiel·1969 / N°035·page 5·fr
    ...eings privés en date à Nice du 5 mai 1969, à Rome du 13 mai 1969 e...