Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1965 / N°047·page 15·fr
    ...Rue de Provence — Bizerte Suivant décision collective et unanime ...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 18·fr
    ...acte de la décision du Conseil d'administration de reconduire M. R...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 34·fr
    ...DE CAPITAL En exécution des décisions prises par l'Assemblée Géné...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 4·fr
    ...Ils peuvent être également chargés, par décision du Ministre de l'...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 20·fr
    ... ainsi que l'application des décisions finales du ministre. Art. ...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 34·fr
    ...Par décision des associés Deux exemplaires des présentes ont été ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 15·fr
    ...éréales à des prix fixés par décision du ministre du commerce. Ar...
  • Journal Officiel·1987 / N°088·page 8·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres prése...
  • Journal Officiel·1990 / N°042·page 7·fr
    ...lementaire tous les actes et décisions entrant dans le cadre des s...
  • Journal Officiel·1993 / N°016·page 13·fr
    ...iques (I.P.E.S.T.) et ce par décisions d'attribution prises par le...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 8·fr
    ...i sont ou seront prévues par décision du Secrétaire d'Etat aux Fin...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 22·fr
    ...anticipée ou prorogation par décision de l'Assemblée Générale. 11....
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 7·fr
    ...Les intéressés devront préciser, sur leur demande, leur numéro de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 28·fr
    ...eures un certificat médical précisant la nature de la maladie et s...
  • Journal Officiel·1987 / N°014·page 13·fr
    ...— Sont approuvées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 9·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révisio...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 35·fr
    ...1.000.000 (Décision de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 30 a...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 13·fr
    ...fixées, dans chaque cas, par décision du Secrétaire d'Etat à la Sa...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 20·fr
    ...r, est appelé en Tunisie par décision du Ministre des Affaires Etr...
  • Journal Officiel·1986 / N°048·page 4·fr
    ...rtation pourrait précéder la décision d'octroi du bénéfice de remb...