Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVE""
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 36·fr
    ...2) les sommes que l'assemblée générale aura décidé de prélever : -...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 43·fr
    ...PCC le prix de l'immeuble est devenu à l'ordre de sept cent vingt ...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 5·fr
    ...- Les décisions et jugements étrangers devenus exécutoires en Tuni...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 12·fr
    ... la commercialisation du brut revenant à l'État. 2 — Le service d...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 21·fr
    ... et décerné par Monsieur le Receveur des Finances Ier Bureau à Béj...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 31·fr
    ...nseil d'administration, de prélever toutes sommes qu'elle jugera n...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 9·fr
    ...dans leur nouveau grade, soit reversés dans leur grade précédent e...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 64·fr
    ...a vendu la moitié indivis lui revenant du fonds de commerce d'un c...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 28·fr
    ... 9 août 1960, enregistré, est devenue définitive par la réalisatio...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 18·fr
    ...Suivant acte reçu par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement des...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 36·fr
    ...nseil d'administration, de prélever toutes sommes qu'elle jugera n...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 47·fr
    ...aite par devant Monsieur le Receveur des Actes Civiles, le 24 déce...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 8·fr
    ...a propre responsabilité, de relever immédiatement le salarié de so...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 32·fr
    ...— Aux termes d'un acte reçu par Monsieur le Receveur de l'Enregist...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 31·fr
    ...ur agronome — 7, Rue Repuisse Severy — CARTILADE. Lésquels ont acc...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 34·fr
    ...faite auprès de Monsieur le Receveur des Artes Civiles à Tunis le ...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 14·fr
    ...soixante quinze parts qui lui revenaient dans la Société à respons...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 31·fr
    ...r Monsieur Ahmed Za- houani Receveur de l'Enregistrement de Sousse...
  • Journal Officiel·1997 / N°080·page 6·fr
    ...nciement et des droits légaux revenant aux travailleurs exerçant a...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 18·fr
    ...a) titulaires du diplôme de Baccalauréat, du Brevet supérieur, du ...