Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 17·fr
    ...r des Actes Civils à Sousse le 5 mai 1973 auquel acte a été annexé...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 30·fr
    ...016 n° d'enregistrement 16201045 Mm Anissa Bent Mehrez Hamdi a ven...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 27·fr
    ...00 | Journal Officiel de la République Tunisienne - 15 mars 1996
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 17·fr
    ...- Procès verbal du 25 mai 2006 enregistré à la recette des finance...
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 8·fr
    ...a) 75 millimes, pour chaque quintal de blé tendre mis en œuvre pou...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 59·fr
    ...du 5 mai 1977 N° SER 794.254. Inventeur : Monsieur Marcel Pereira....
  • Annonces Légales·2005 / N°069·page 12·fr
    ...vant acte sous seing privé du 15 mars 2005 enregistré à la recette...
  • Annonces Légales·2012 / N°004·page 38·fr
    ...ot n° 02 d'une superficie de 345 m2, le lot n° 03 d'une superficie...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 36·fr
    ... constitué de 26 appartements, 5 magasins, 2 bureaux et chambre du...
  • Annonces Légales·2015 / N°144·page 42·fr
    ...ec du sable, de superficie 22,45 m², sous au bout facial de la rue...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 21·fr
    ...25 mars 1959. ## Jugement de réouverture du règlement judiciaire ...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 21·fr
    ...## 3.1.5 Modalités de paiement du prix Le prix de souscription à ...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 31·fr
    ...de cessation des paiements le 25 mai 2013. Madame Wiem Ayadi juge ...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 62·fr
    ...erce sous le N° 98 en date du 15 mars 2016 en vue d'obtenir une au...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 25·fr
    ...lle résultant du plan est de 155 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Annonces Légales·2009 / N°129·page 24·fr
    ...Liberté de Tunis le 07/10/2009, quit 003495 M, enreg 09201098 ; Mo...
  • Journal Officiel·1979 / N°010·page 20·fr
    ...Suivant acte sous seing privé enregistré à Sousse le 25 mai 1978, ...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 44·fr
    ...t à Tunis cité Ennessim rue 8365 Montplaisir 1002 Tunis Belvédère ...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 12·fr
    ...e, Vu le décret n° 89-378 du 15 mars 1989 relatif à la représenta...
  • Journal Officiel·1996 / N°040·page 11·fr
    ...ipal de Menzel Jmil en date du 5 mai 1995, Vu l'avis du ministre ...