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- Annonces Légales·2016 / N°122·page 30·fr...016 n° d'enregistrement 16201045 Mm Anissa Bent Mehrez Hamdi a ven...
- Journal Officiel·1996 / N°022·page 27·fr...00 | Journal Officiel de la République Tunisienne - 15 mars 1996
- Annonces Légales·2006 / N°071·page 17·fr...- Procès verbal du 25 mai 2006 enregistré à la recette des finance...
- Journal Officiel·1968 / N°037·page 8·fr...a) 75 millimes, pour chaque quintal de blé tendre mis en œuvre pou...
- Journal Officiel·1978 / N°087·page 59·fr...du 5 mai 1977 N° SER 794.254. Inventeur : Monsieur Marcel Pereira....
- Annonces Légales·2005 / N°069·page 12·fr...vant acte sous seing privé du 15 mars 2005 enregistré à la recette...
- Annonces Légales·2012 / N°004·page 38·fr...ot n° 02 d'une superficie de 345 m2, le lot n° 03 d'une superficie...
- Annonces Légales·2012 / N°040·page 36·fr... constitué de 26 appartements, 5 magasins, 2 bureaux et chambre du...
- Annonces Légales·2015 / N°144·page 42·fr...ec du sable, de superficie 22,45 m², sous au bout facial de la rue...
- Journal Officiel·1959 / N°035·page 21·fr...25 mars 1959. ## Jugement de réouverture du règlement judiciaire ...
- Annonces Légales·2013 / N°045·page 21·fr...## 3.1.5 Modalités de paiement du prix Le prix de souscription à ...
- Annonces Légales·2014 / N°152·page 31·fr...de cessation des paiements le 25 mai 2013. Madame Wiem Ayadi juge ...
- Annonces Légales·2017 / N°041·page 62·fr...erce sous le N° 98 en date du 15 mars 2016 en vue d'obtenir une au...
- Journal Officiel·1970 / N°006·page 25·fr...lle résultant du plan est de 155 m². L'immeuble se trouve situé à...
- Annonces Légales·2009 / N°129·page 24·fr...Liberté de Tunis le 07/10/2009, quit 003495 M, enreg 09201098 ; Mo...
- Journal Officiel·1979 / N°010·page 20·fr...Suivant acte sous seing privé enregistré à Sousse le 25 mai 1978, ...
- Annonces Légales·2013 / N°038·page 44·fr...t à Tunis cité Ennessim rue 8365 Montplaisir 1002 Tunis Belvédère ...
- Journal Officiel·1993 / N°053·page 12·fr...e, Vu le décret n° 89-378 du 15 mars 1989 relatif à la représenta...
- Journal Officiel·1996 / N°040·page 11·fr...ipal de Menzel Jmil en date du 5 mai 1995, Vu l'avis du ministre ...