Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 62·fr
    ...venue Hédi Ouali à Hammamet et appartenant à Monsieur Rabeh Hergli...
  • Annonces Légales·2013 / N°141·page 40·fr
    ...ce Tunis entrée B, 5ème étage, appartement B5-5 Mont Plaisir 1002 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 9·fr
    ...re foncier dénommé OMAR et qui appartient à Monsieur Mohamed Ben H...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 5·fr
    ...et de la marque distinctive et apparente énonçant leur qualité. A...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 7·fr
    ...Cette invention crée principalement un appareil et un procédé pour...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 28·fr
    ... sept (27) parts sociales leur appartenant dans la Société « Entre...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 23·fr
    ...urguiba exploité dans le local appartenant à Monsieur Abbate Edoua...
  • Journal Officiel·1992 / N°028·page 6·fr
    ... techniciens et universitaires appartenant aux principales spécial...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 7·fr
    ...4 rue Mokhtar Attia 3ème étage appartement n° 8 Tunis, titulaire d...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 5·fr
    ...— n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte à e...
  • Annonces Légales·2009 / N°129·page 25·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant destiné à la vente de v...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 8·fr
    ...poraires de la catégorie « C » appartenant au Ministère de l'Agric...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 11·fr
    ...rganismes publics ou privés ou appartenant au personnel actif appe...
  • Journal Officiel·1988 / N°033·page 7·fr
    ...— Tout militaire appartient à l'un des cadres et gradés suivants :...
  • Journal Officiel·2000 / N°067·page 8·fr
    ...our l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories V, VI et...
  • Journal Officiel·1965 / N°059·page 8·fr
    ...re à une indemnité, soit s'ils appartenaient à l'Administration en...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 30·fr
    ...lité de ses parts sociales lui appartenant dans la société à Mr Sl...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 23·fr
    ...Il appartient à tout enchérisseur de ce munir au préalable d'une a...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 3·fr
    ...on de la classe à laquelle ils appartiennent et qui n'ont pas obte...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 13·fr
    ...Terrain puis demeure appartenant à Mohamed Sadok El Abdelli en par...