Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1999 / N°074·page 11·fr
    ...Cette exonération est limitée au plafond de l'épargne fixé à 5 mil...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 36·fr
    ...Ils sont composés de 5 membres au moins dont la majorité appartien...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 41·fr
    ...Djerba, la superficie est de 605 m, au bord de la piscine on trouv...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 21·fr
    ... Première Instance de Sfax le 15 mars 1971, il est fait apport par...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 37·fr
    ...1, volume 808 ter, case 572, le 5 mai 1975, Monsieur Deguara Carme...
  • Journal Officiel·2006 / N°032·page 4·fr
    ... 2001, Vu la loi n° 95-46 du 15 mai 1995, portant statut général ...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 24·fr
    ...des candidatures est fixée au 15 mai 1974. Tunis, le 28 mars 1974...
  • Journal Officiel·1981 / N°041·page 22·fr
    ...le 5 mai 1981, volume 853, série bis, case 07 et déposée en deux e...
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 37·fr
    ... le 9/10/2014 sous le n°14203035 Mme Najet Essakach a vendu le fon...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 17·fr
    ...nal Immo-bilier de Tunisie, le 5 mars 1959, M. Hassen ben Mahmoud ...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 11·fr
    ...— La clôture de la liste d'inscription est fixée au 25 mars 1976. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 49·fr
    ... de la parcelle n°87 du TF 13345 Monastir sis à El Bouhaira Zaouie...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 34·fr
    ...32339, enregistrement n°16203935 Madame Foughali Farah vend à LA S...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 9·fr
    ...nt leur numéro d'inscription, 15 minutes avant l'horaire prévu pou...
  • Annonces Légales·2024 / N°068·page 4·fr
    ...24 quittance n°M05424 n°24203315 Mr Tarek Ben Ahmed Balti titulair...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 17·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le samedi 5 mars 1960...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 20·fr
    ...de la République Tunisienne du 5 mai 1964. Les opérations ont été...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 24·fr
    ...1055 m2 environ. Le requérant déclare : Que cette propriété doit...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 49·fr
    ...Belge, d'une superficie de 7.175 mètres carrés, objet du titre fon...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 52·fr
    ...erres, d'une superficie de 19275 m², délimité d'un côté par Sidi S...