Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 36·fr
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  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 45·fr
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  • Annonces Légales·2014 / N°013·page 52·fr
    ...lal à Sayada, ouest un terrain appartenant à Moncef Mansour et au ...
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    ...du côté Sud terrain appartenant Abdellatif Barkallah, de côté oues...
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    ...(20) à partir de la date de l'apparition de cette annonce dans le ...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 43·fr
    ...Médenine, dénommé « Essabah », appartenant à la caution et garant ...
  • Journal Officiel·1996 / N°011·page 6·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 13·fr
    ...1/ L'ensemble de l'immeuble immatriculé appartenant au débiteur sa...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 26·fr
    ...- l'ancienneté au grade auquel appartient le candidat : un (1) poi...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 10·fr
    ...é du fonds de commerce qui lui appartient, avec ses éléments corpo...
  • Annonces Légales·2005 / N°086·page 3·fr
    ...age de même superficie avec un appartement de 101 m² bâtis et un 2...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 4·fr
    ...f au freinage des véhicules et appareils à usage agricole, aux mat...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 57·fr
    ...u le fonds de commerce qui lui appartient, consistant en un centre...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 2·fr
    ...août 1974, fixant la liste des appareils agréés aux fins du dépist...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 17·fr
    ... mètre d'emploi facile, est un appareil d'enseignement et de démon...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 49·fr
    ...e quincaillerie tous articles, appareils, matériel d'électricité o...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 28·fr
    ... indivise saisie de l'immeuble appartenant au saisi, le jeudi 25 m...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 16·fr
    ...Cette invention traite de l'appareillage destiné à transformer l'é...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 42·fr
    ...vingt (20) jours à partir de l'apparition de la présente annonce a...