Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 17·fr
    ...Le calcul de cette indemnité sera précisé dans les conventions col...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 14·fr
    ...- Décision à prendre relativement au compte « RÉSULTATS » - Questi...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 29·fr
    ...initive dudit apport, et des décisions prises conditionnellement p...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 35·fr
    ...— Le programme détaillé de l'enseignement sera fixé par décision d...
  • Journal Officiel·1964 / N°016·page 12·fr
    ...Du procès-verbal d'une décision collective extraordinaire en date ...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 17·fr
    ...TUNIS 17.761 Transformation en Société Anonyme Par décision extr...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 12·fr
    ...Les décisions du conseil sont prises à la majorité des voix de ses...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 18·fr
    ...Ces décisions seront prises après consultation des organisations l...
  • Journal Officiel·1982 / N°051·page 12·fr
    ...La décision de mise à la retraite est obligatoirement prise sur av...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 32·fr
    ...es tiers intéressés, que par décision rendue le 23 octobre 1956, s...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 8·fr
    ...— Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la major...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 7·fr
    ...le de documents complets et précis, donnant tous les renseignement...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 12·fr
    ...em de la fondation Mohamed Francis. #### TRIBUNAL DE BIZERTE A l...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 5·fr
    ...ortent des indications très précises en ce qui concerne le pays de...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 22·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révisio...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 22·fr
    ...ON ET D'EQUIPEMENT D'AKOUDA Décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 25·fr
    ...ndi 27 mai 1968 à 11 heures précises, à la salle de conférence au ...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 22·fr
    ...r les associés, sociétés par décision collective ordinaire. Réser...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 4·fr
    ...our lesquelles le pouvoir de décision n'est pas attribué à une aut...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 14·fr
    ...Etant précisé que la société a reçu une attestation d'entrée en pr...