Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 772 résultats pour ""TIM""
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 20·fr
    ...l’exécution de Travaux de Bâtiments de Construction, Terrassement,...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 28·fr
    ...ienne de Constructions et de Bâtiments en a. bréal «S.T.C.B», Soci...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 22·fr
    ...Filiale des bâtiments. - A l'Ouest : Taieb El Baccouch et Ali Sand...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 20·fr
    ...ploitation, - l'entretien du bâtiment et du parc automobile releva...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 6·fr
    ...armes de l'Etat placé sur le bâtiment occupé par le poste consulai...
  • Annonces Légales·2020 / N°032·page 7·fr
    ...uperficie de 4000 m² et d'un bâtiment administratif d'une superfic...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 13·fr
    ...Sté Général bâtiment, S.A.R.L. en son représentant légal, identifi...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 8·fr
    ... 1er mars 1971 Fatouma Hamda Fatimi, à compter du 1er mars 1971 Na...
  • Journal Officiel·1982 / N°047·page 10·fr
    ...— Les bâtiments et leurs abords doivent être dératisés régulièreme...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 10·fr
    ... les textes paraissant sous le timbre du ministère des finances ai...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 67·fr
    ...adjudication globale, frais de timbre, enregistrement publicité et...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 69·fr
    ...tion du 6 avril 1971 visé pour timbre et enregistré à Tunis (A.C.1...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 56·fr
    ...2°) Extrait de l'acte de naissance, sur papier timbré, ou à défaut...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 47·fr
    ...est par Kammoun contenant un bâtiment composé de :* - un rez-de-c...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 10·fr
    ...bres à coucher, 2 S.D.B, compartiment des parents; le tout aliment...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 44·fr
    ... dinars (830000D000) selon l'estimation de l'expert Maître Mohamed...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 4·fr
    Sont exemptés de ces servitudes les bâtiments, cours et jardins at...
  • Journal Officiel·2008 / N°069·page 8·fr
    ...retien et la maintenance des bâtiments, ouvrages, équipements urba...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 26·fr
    ...a Drille, Epouville (Seine Maritime) France dont le mandataire est...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 10·fr
    ...rne de l'Ouest le village Estaftimi, se poursuit dans la même dire...