Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 32·fr
    ...élai de 20 jours à partir de l'apparition de cette annonce qui a é...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 28·fr
    ... cède le fonds de commerce lui appartenant consacré coiffure et ve...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 17·fr
    ...Si les documents comptables font apparaître que les fonds propres ...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 16·fr
    ...La totalité de l'immeuble appartenant à la partie saisie soit un t...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 76·fr
    ...l'avenue des oranges - Sousse, appartenant au Restaurant Totem - R...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 22·fr
    ...ne (près de Tunis) Immeuble K, appartement N° 15 est désigné comme...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 15·fr
    ...Résidence Les Fleurs, Bloc A - 2ème étage, Appartement A4 - Les be...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 26·fr
    ...le de 81 m² correspondant à un appartement au deuxième étage sise ...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 18·fr
    ... immeubles et autres biens lui appartenant. - les dépenses d'acqui...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 15·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 27·fr
    ...- La caisse prend en charge les appareillages et prothèses orthopé...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 2·fr
    ...bi Cheirat, au sud un immeuble appartenant au tiers. - la vieille...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 51·fr
    ...portation et l'exportation des appareils et instruments de médecin...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 49·fr
    ... un autre escalier menant à un appartement en cour de construction...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 32·fr
    ...if, Cité le Casino Immeuble A, Appartement n° 45, la totalité du f...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 48·fr
    ...mposé en total de 95761 parts, appartenant à la société A, A indus...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 44·fr
    ...é du fonds de commerce qui lui appartient, avec ses éléments corpo...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 38·fr
    ...mmeuble snit D rez-de-chaussée appartement 23 Menzah 4 - Tunis 3)...
  • Annonces Légales·2022 / N°109·page 6·fr
    ...jours à partir de la date de l'apparition de cette publication au ...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 30·fr
    ...volume 19 série 5, case 64, il apparait que les associés de la Soc...