Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 15·fr
    ...ffectation est réservée à la décision des associés. Pour extrait ...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 21·fr
    ...E DISSOLUTION ANTICIPEE Par décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 18·fr
    ... soumises à l'employeur pour décision. ## ARTICLE 43 ### Apprent...
  • Journal Officiel·1991 / N°031·page 8·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury nul n'est admis à subir l'épreuv...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 44·fr
    ...calité de Tunisie par simple décision du Conseil d'Administration....
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 45·fr
    ...KHIRA B MAHMOUD | LEMASSON FRANCIS | NAYLI EPSE AYARI CHADLIA BT ...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 27·fr
    ...— Approuvé la décision du conseil d'Administration relative à la c...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 20·fr
    ...Hassen Ben Boubaker Hciss Il ajoute qu'il exerce seul cette posse...
  • Annonces Légales·2004 / N°085·page 2·fr
    ...de l'article 425a 6 et de la décision du tribunal. Pour plus ampl...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 28·fr
    ...solution anticipée prise par décision de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 3·fr
    L'acquéreur doit faire part de sa décision de rétratation du contr...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 6·fr
    ... par la voie diplomatique sa décision sur l'extradition. 2°) Tout...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 14·fr
    ...5, rue de l'Ancienne Poste, Tunis Par décision collective unanime...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 8·fr
    ...on dans un poste de prise de décision technique en rapport avec l'...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 23·fr
    ...ration, Directeur Général, Francis FONFREIDE. N° 660. ## AVIS D...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 21·fr
    ...— Suivant décision collective en date du 25 janvier 1962, enregist...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 4·fr
    ...— Les tableaux d'avancement sont proposés chaque année à la décisi...
  • Journal Officiel·1991 / N°028·page 5·fr
    ...inistre de l'intérieur, qui précise dans chaque cas l'objectif à a...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 21·fr
    ...nation d'un Liquidateur Par décision de leurs assemblées générale...
  • Journal Officiel·1961 / N°031·page 6·fr
    ...ciété peut être dissoute par décision des associés. La liquidatio...