Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 18·fr
    ...ation de Tebourba, dépendant actuellement du gouvernorat de Tunis,...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 26·fr
    ...Sa superficie couverte est de 110 m², il est donné actuellement en...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 34·fr
    ...usage commercial et exploité actuellement en tant que café de 1ère...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 43·fr
    ...rue Clemenceau actuellement rue Habib Thameur, n° 20. Il sera pro...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 22·fr
    ...Il est actuellement divisé en mille parts (1.000 parts) de dix din...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 28·fr
    ...avant et Abdelhamid Mazzouni actuellement à l'Ouest Hamda Bali et ...
  • Annonces Légales·2015 / N°107·page 9·fr
    ...ar leur rang de créance contractuellement défini par la clause de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°093·page 20·fr
    ...Sis au 43 Bis avenue du 2 Mars 1934 Ezzahra (actuellement Avenue d...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 7·fr
    ...t du titre foncier n° 102040 actuellement inscrit sous le n° 13013...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 27·fr
    ...La redevance sera fixée contractuellement avec les gestionnaires. ...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 38·fr
    ... à l'angle de la rue la paix actuellement 8 rue hodna d'une superf...
  • Annonces Légales·2024 / N°056·page 11·fr
    ...Elle est située à la route de Saltnia km 17 actuellement et km 20 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 44·fr
    ...nte de carburants, exploitée actuellement par la société Mobil en ...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 20·fr
    ...ar leur rang de créance contractuellement défini par la clause de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 53·fr
    ...en partie sous le restaurant actuellement non utilisé. Il comporte...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 29·fr
    ...r an, sauf dispositions contractuelles plus favorables. ## Articl...
  • Annonces Légales·2004 / N°048·page 3·fr
    ...L'immeuble est actuellement occupé par la société "l'avenir Immobi...
  • Journal Officiel·1970 / N°013·page 26·fr
    ...Il est actuellement divisé en Deux Mille Parts (2,000 p) de Dix Di...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 18·fr
    ...nu de la situation sanitaire actuelle liée au Coronavirus COVID-19...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 9·fr
    ...ls leur appartenant exploité actuellement dans le commerce de Salo...