Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2023 / N°064·page 15·fr
    ...| 4 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 59792 A...
  • Journal Officiel·2012 / N°075·page 7·fr
    A cet effet, elle comprend deux unités : - une unité de la coopéra...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 12·fr
    ...Falha II »; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle n'...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 47·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 35·fr
    ...« sans nom », consistant en une parcelle de terre comptantée de di...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 39·fr
    ...forme à la parcelle n° 2 155 Conforme à la parcelle n° 682 du plan...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 19·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2024 / N°094·page 25·fr
    # MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES Par arrêté du ministre charg...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 52·fr
    ...elle consiste dans la constatation de la réparation de toutes les ...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 12·fr
    ...Sont rapportées partiellement les dispositions du décret sus visé ...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 39·fr
    ...Qu'elle est la propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 7·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 14·fr
    ...Castro Armand et actuellement la Municipalité Au Nord : Héritiers ...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 10·fr
    ...Elle est fonction de la valeur professionnelle du travailleur tell...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 24·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée « Dar El Amane II ; Qu'ell...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 22·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2018 / N°001·page 19·fr
    ...Office National de l’Artisanat - compétence partielle- Artisanat- ...
  • Journal Officiel·2003 / N°062·page 14·fr
    ...- dans l'acquisition d'actions ou de parts sociales nouvellement é...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 33·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Le lot 5 à Hadj Ahmed. A l'Est : Le...