Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 19·fr
    décrets et arrêtés # PREMIER MINISTERE ## NOMINATION Par décret...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 32·fr
    ...**Premièrement :** La totalité d'une construction ancienne ouvrant...
  • Journal Officiel·2010 / N°004·page 42·fr
    ...Article premier - Le présent arrêté fixe le régime des études et d...
  • Annonces Légales·2013 / N°077·page 2·fr
    ...Du procès-verbal des délibérations du premier conseil d'administra...
  • Journal Officiel·2003 / N°005·page 13·fr
    ...Article premier. - Est renouvelé pour une période de trois (3) ann...
  • Annonces Légales·2011 / N°041·page 43·fr
    ...le Président du Tribunal de Première Instance de Sousse en date du...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 39·fr
    ...## PREMIÈRE INSERTION ### AVIS D'OUTIKA N° 312-38 Louanges à Die...
  • Journal Officiel·2005 / N°043·page 8·fr
    ...## MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE ## DEMISSION Par décret n° ...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 7·fr
    ...Le Premier Ministre BABI LADGHAM TAXIS Arrêté du Ministre des A...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 4·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Le périmètre de la Commune de Grombalia est...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 10·fr
    ...Article Premier. — Conformément au paragraphe deux de l'article pr...
  • Journal Officiel·1987 / N°067·page 2·fr
    ...Article premier. — Le paragraphe 1er de l'article 3 du décret n° 7...
  • Journal Officiel·2009 / N°099·page 3·fr
    ...## PREMIER MINISTERE ### PRIX DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Par ...
  • Journal Officiel·2010 / N°065·page 4·fr
    ...représentante du Premier ministère (à partir du 8 novembre 2007), ...
  • Annonces Légales·2004 / N°167·page 5·fr
    ...ement des actes de sociétés, premier bureau - Tunis, le 27 août 20...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 3·fr
    ...Article Premier. — L'article premier du décret susvisé n° 67-60 du...
  • Journal Officiel·2002 / N°052·page 14·fr
    ...Article premier. – Est ouvert au ministère du commerce, le 25 déce...
  • Journal Officiel·2024 / N°101·page 5·fr
    ...Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 45·fr
    ...La superficie couverte du premier étage est de 390.72 m², le rez-d...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 46·fr
    ...26, rue Ezzouhour - Menzel Temime. Durée : 99 ans. Gérance : Mr ...