Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""SIGNATURE""
  • Journal Officiel·2023 / N°052·page 18·fr
    ...2023, portant délégation de signature en matière disciplinaire. L...
  • Journal Officiel·2019 / N°086·page 11·fr
    ...______ ______ ______ Cachet et signature : | | ## II- Déclarat...
  • Journal Officiel·2020 / N°054·page 2·fr
    ...2020, portant délégation de signature... 1257 Nomination d'un dire...
  • Journal Officiel·1999 / N°038·page 8·fr
    Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...
  • Journal Officiel·2010 / N°046·page 4·fr
    ...2010, portant délégation de signature ... 1612 Nomination d'un adm...
  • Journal Officiel·1995 / N°008·page 19·fr
    ...Fait en trois exemplaires (*) à Signature de l'employeur le Sig...
  • Journal Officiel·2013 / N°030·page 41·fr
    ...2 - Monsieur Mohamed Bahri Gabsi est autorisé à déléguer sa signat...
  • Journal Officiel·2020 / N°059·page 3·fr
    Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 86·fr
    ...— Monsieur Slaheddine Tarzi est autorisé à sous-déléguer sa signat...
  • Journal Officiel·2015 / N°062·page 31·fr
    ...2 - Monsieur Fehmi Houki, est habilité à sous-déléguer sa signatur...
  • Journal Officiel·2009 / N°013·page 19·fr
    ...2009, portant délégation de signature. Le ministre de la jeunesse...
  • Annonces Légales·2004 / N°042·page 7·fr
    ... opérations bancaires, - la signature et l'acquittement de tous le...
  • Annonces Légales·2015 / N°059·page 26·fr
    ...Walid Loukil un pouvoir les plus étendus avec une signature séparé...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 21·fr
    ...- Monsieur Mohamed Ridha Fares est autorisé à sous-déléguer sa sig...
  • Journal Officiel·2019 / N°030·page 8·fr
    ... intérim, une délégation de signature de tous les documents se rap...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 40·fr
    Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...
  • Journal Officiel·2000 / N°011·page 15·fr
    Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 2·fr
    ... 1988 portant délégation de signature 1253 # Ministère de la sant...
  • Journal Officiel·2020 / N°003·page 24·fr
    ...tant délégation du droit de signature en matière disciplinaire. L...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 28·fr
    ...Il aura la signature sociale qui sera « Construction et Promotion ...