Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 48·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration : DCE051871 du 16 septembre 20...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 2·fr
    ...- l'approbation des statuts et la constatation de la constitution ...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 6·fr
    ...Dont un exemplaire du PV, de l'acte de cession et des statuts mis ...
  • Annonces Légales·2015 / N°032·page 10·fr
    ...2015P00328SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant statut en date d...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 2·fr
    ...— Le présent décret fixe les dispositions statutaires applicables ...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 5·fr
    ...Monsieur Ayed M'Hamed, Ingénieur Principal de la statistique et de...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 288·fr
    ...Arrêté du Ministre du transport en date du...relatif aux prestatio...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 2·fr
    ...- Attestation de dépôt de déclaration : N° 013432 du 26/12/2013 - ...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 22·fr
    ...## ARTICLE 32 ### Arrestation Provisoire 1) En cas d'urgence, le...
  • Journal Officiel·1993 / N°093·page 3·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2009 / N°009·page 12·fr
    ...Domaine de la prestation : Commerce intérieur. Objet de la presta...
  • Annonces Légales·2009 / N°079·page 16·fr
    ...Raoudha Fahem gérante statutaire. 2009W00135SRUB1 ## Constitution...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 22·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 45·fr
    ...| | Lieu d’obtention de la prestation | | --- | | Service : Pos...
  • Journal Officiel·1987 / N°069·page 11·fr
    ...5) Quant à la suppression de la prestation compensatrice au titre ...
  • Annonces Légales·2010 / N°072·page 9·fr
    ...Les prestations de services et de maintenance relatives au forage ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 53·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du …………, relatif aux prestations a...
  • Journal Officiel·1988 / N°079·page 14·fr
    ...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...
  • Journal Officiel·1998 / N°074·page 6·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 3·fr
    ...1356760 R/A/M/000 Suivant les statuts du 19 Juin 2014 enregistrés ...