Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 49·fr
    ...- Société Bel Azur Hôtel : 30 parts de 10. D 000 chacune. - Sageth...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 23·fr
    ...a) L'étude et l'élaboration des projets d'hôtels de village de vac...
  • Journal Officiel·1977 / N°079·page 30·fr
    ...des administrations centrales, tel qu'il a été modifié par le décr...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 60·fr
    ...L'hôtel saisi se caractérise par une construction architecturale m...
  • Journal Officiel·2004 / N°054·page 3·fr
    ...u territoire de la République, tel que modifié par la loi n° 2000-...
  • Journal Officiel·2003 / N°001·page 9·fr
    ... du ministère de l'équipement, tel que modifié et complété par le ...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 10·fr
    ... du ministère de l'équipement, tel qu'il a été complété par le déc...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 81·fr
    ... sous sa tutelle et aux conditions de leur octroi. Tel que modifié...
  • Journal Officiel·2026 / N°005·page 15·fr
    ...tion et de préservation du cheptel national bovin. Le ministre de...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 13·fr
    ...alyses physiques ou chimiques (tels que polarimètres, réfractomètr...
  • Journal Officiel·2021 / N°036·page 7·fr
    ...lifornia, USA | Abu Ghazaleh intellectual Proprety. Tunisie | | ...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 17·fr
    ...et à la recherche scientifique telle que modifiée par la loi n° 92...
  • Journal Officiel·2006 / N°051·page 8·fr
    ...ement et les modalités de tutelle, tel que modifié par le décret n...
  • Journal Officiel·1980 / N°069·page 19·fr
    ... N°79-1038 du 31 Décembre 1979 tel qu'il a été modifié par le décr...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 46·fr
    ...e qui consiste en un hôtel dénommé « Hôtel Résidence Club Skanes »...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 48·fr
    ...Le contrôleur est autorisé à gérer l'unité hôtelière jusqu'à la fi...
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 35·fr
    ...llectivités publiques locales, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 12·fr
    ...x modalités d'exercice de la tutelle sur les établissements public...
  • Journal Officiel·2002 / N°093·page 21·fr
    ...superficie de 2ha 79ares 60ca, telle qu'elle est indiquée sur le p...
  • Journal Officiel·2025 / N°008·page 9·fr
    ...otection des terres agricoles, telle que modifiée et complétée par...