Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·2004 / N°015·page 1·fr
    ...379 Arrêté du Premier ministre du 17 février 2004, portant ouvertu...
  • Journal Officiel·2024 / N°151·page 2·fr
    ...u 13 décembre 2024, portant ouverture d'un concours externe sur ép...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 47·fr
    ...B172941997 Extrait d'une décision ordonnant l'ouverture de la pro...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 54·fr
    ...Qu'en vertu du jugement n°28199 rendu le 10/2/2015 par le Tribunal...
  • Journal Officiel·2000 / N°092·page 16·fr
    ...- Récépissé de dépôt d'une demande d'ouverture d'un établissement ...
  • Annonces Légales·2011 / N°088·page 12·fr
    ...- Pouvoirs pour formalités En vertu d'un Procès verbal du conseil...
  • Annonces Légales·2010 / N°019·page 35·fr
    En vertu de l'acte de cession des parts sociales en date du 28 Jan...
  • Journal Officiel·2023 / N°084·page 3·fr
    ...du 24 juillet 2023, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Annonces Légales·2005 / N°140·page 13·fr
    ...000MN637244/F En vertu d'un acte sous seing privé non daté et enr...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 20·fr
    ...678540FPM En vertu du procès verbal de l'assemblée générale extra...
  • Journal Officiel·1977 / N°070·page 27·fr
    ...Equipement Médico-Technique, dont la date d'ouverture des plis fix...
  • Annonces Légales·2012 / N°064·page 41·fr
    ...2012T03586FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce En vertu d'un...
  • Journal Officiel·2009 / N°073·page 4·fr
    ...u 9 septembre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur ép...
  • Annonces Légales·2021 / N°100·page 10·fr
    ...2021S01170FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Journal Officiel·2010 / N°083·page 6·fr
    ...té du 18 août 2010, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Annonces Légales·2008 / N°109·page 19·fr
    ...1014734PMA000 En vertu d'un acte sous seing privé en date du 7 oc...
  • Annonces Légales·2013 / N°108·page 20·fr
    ...B0131752010 En vertu du procès-verbal de réunion des associés en ...
  • Journal Officiel·1978 / N°027·page 50·fr
    ...L'ouverture des plis aura lieu le 27 avril 1978 à 10 heures du mat...
  • Annonces Légales·2017 / N°066·page 53·fr
    ...Prix d'ouverture : 372.000.000 dinars d'après expertise judiciaire...
  • Annonces Légales·2018 / N°152·page 34·fr
    ...1392 599 F A M 000 En vertu d'un acte sous seing privé en date du...