Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2015 / N°144·page 36·fr
    ...1419605D/A/M/000 RC : B01181262015 Suivant le procès-verbal de l...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 40·fr
    ...B196131999 et en sa qualité de créancier élisant domicile pour les...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 15·fr
    ... la loi n° 67-29 du 14 juillet 1967, relative à l'organisation jud...
  • Journal Officiel·1966 / N°028·page 6·fr
    1008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 28 Juin 1966 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°100·page 12·fr
    ...e 15/07/2009 Sous le n° D241190196. 2009T04952SANB2 --- **Trans...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 9·fr
    ... n° 10501101, quittance n° M001196 dont deux copies ont été déposé...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 5·fr
    ...stance de Ariana sous le n° D031962011 en date du 8/2/2011, une so...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 10·fr
    ...ance de Tozeur sous le numéro D19642013 du 29/11/2013 une société ...
  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 40·fr
    ...anvier 2014 sous le numéro 20141960. 2014T00358SRLB2 --- **Tran...
  • Journal Officiel·2008 / N°025·page 9·fr
    ... Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, portant réforme agraire dans ...
  • Journal Officiel·2009 / N°009·page 21·fr
    ... Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, portant réforme agraire dans ...
  • Annonces Légales·2025 / N°156·page 6·fr
    ...Tawfiq ben Ali Alraqiq cin 01271961 sis à la rue de Gabès km 4.5 S...
  • Annonces Légales·2005 / N°108·page 10·fr
    ...le 6 juin 2005 sous le n° D8298196, il a été décidé à l'unanimité ...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 29·fr
    ...le 12 décembre 2007 sous n° D9419696. Il a été mentionné : - L'ap...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 41·fr
    ...e 8 janvier 2008 sous le n° D25196900, lia été décidé ce qui suit ...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 5·fr
    ...nances Médenine sous le n°14501196, Quittance n°M023345 du 31/3/20...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 40·fr
    ...e n° 14801786 quittance n° M043196, il appert que le Président du ...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 4·fr
    ...Vu la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967, relative à la loi organique...
  • Annonces Légales·2016 / N°010·page 31·fr
    ...nce de Tunis sous le n° D241070196 en date du 13/1/2016, il a été ...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 31·fr
    ...B2419652009 MF : 1127673T CNSS : 320109-09 En vertu du procès ver...