Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 4·fr
    ...istère de la Défense Nationale appartient à l'un des corps suivant...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 56·fr
    ...erce du restaurant camping lui appartenant sis à Hammamet à Monsie...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 39·fr
    ...» et à la rue Tanit immeuble C appartement n° 5 Nord Hilton Tunis....
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 7·fr
    ... d'entretien des immeubles lui appartenant ; — les dépenses d'acqu...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 7·fr
    ...a) N°1 pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 36·fr
    ...dinars (10 dinars) l'une, leur appartenant dans la sus-dite Sociét...
  • Journal Officiel·1981 / N°031·page 45·fr
    ...Bouton sur un Tissu, Bouton et Appareil de Fixation pour la mise e...
  • Annonces Légales·2018 / N°083·page 34·fr
    ...é du fonds du commerce qui lui appartient constitué au local situé...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 15·fr
    ...ominale de 5 Dinars l'une, lui appartenant dans la S.A.R.L. «Socié...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 44·fr
    ...es soixante parts sociales lui appartenant dans la Société à Respo...
  • Annonces Légales·2011 / N°108·page 13·fr
    ...12 Rue El Khartoum - 1002 Tunis Appartement B01 R.C. n°B137432001...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 26·fr
    ...ok et à l'Ouest par un terrain appartenant au Domaine Public de l'...
  • Journal Officiel·1997 / N°032·page 10·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Journal Officiel·2006 / N°091·page 19·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2025 / N°095·page 8·fr
    ...LAMOUCHI, élisant domicile à l'appartement n°8, résidence l'Esplan...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 14·fr
    ...un terrain appartenant à Hadj M'Hamed El Guerouachi. Il signale a...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 2·fr
    ... de l'Etat, dans les immeubles appartenant à l'Etat ou détenus par...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 15·fr
    ...Il appartient aux intéressés d'en prendre connaissance et de formu...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 16·fr
    ...Chaque colis ne doit contenir que des amandes de même apparence, d...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 79·fr
    ...a -Tunis. Immeuble à vendre : Appartement n° E10 au 10ème étage I...