Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 732 résultats pour ""Réc""
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 38·fr
    ...té comme artisanat des Métaux précieux sis Rue Habib Bourguiba Ham...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 46·fr
    ...La vente de l'immeuble précité aura lieu le lundi huit Juillet deu...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 18·fr
    préciisent qu'en application de l'article 298 du Code des Sociétés...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 4·fr
    ...a règle énoncée au paragraphe précédent, les cotisations sont calc...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 29·fr
    ...Ce rapport doit comporter les appréciations du chef de l'administr...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 10·fr
    ...reffe dans les sept jours qui précèdent la tenue de l'audience. A...
  • Annonces Légales·2021 / N°023·page 16·fr
    ... contient 4 chambres, salle de réception y se trouve un balcon ouv...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 40·fr
    ...ns, exception faite de leur dépréciation normale par suite de l'us...
  • Annonces Légales·2025 / N°023·page 14·fr
    ...te jours de l'annonce ou de la réception de la lettre recommandée ...
  • Journal Officiel·2024 / N°075·page 4·fr
    ... structures et établissements précités. Art. 22 - Tous les profes...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 39·fr
    ...La construction est récente et en bon état. Les deux constructions...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 8·fr
    ...le 12 et l'article 42 du code précité; Vu l'avis du Ministre de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 67·fr
    ...e le lundi 22/11/2010 à 10h00 précises au siège de SIM SICAR sis a...
  • Annonces Légales·2011 / N°115·page 42·fr
    ...Le réz-de-chaussée comprend une salle de réception une chambre pou...
  • Journal Officiel·1982 / N°021·page 21·fr
    ...lectriques et batteries; — La récupération et la fabrication de p...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 26·fr
    ...s pièces remises et des sommes réclamées dans un délai de quinze j...
  • Journal Officiel·1983 / N°036·page 10·fr
    ...elle des salaires des 12 mois précédant la date de départ à la ret...
  • Annonces Légales·2022 / N°073·page 5·fr
    ...de l'AGE précitée relatif au projet d'augmentation du capital a ét...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 13·fr
    ...che Tunis en date du 9/11/2022 récépissé M090656 n°22704987 dont u...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 6·fr
    ...istré à Ksar Helal le 9/5/2023 récépissé 32689 enregistrement n°23...