Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 8·fr
    ...'obtenir auprès de lui une autorisation dûment notifiée. En cas d...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 38·fr
    ...Pour les étrangers ils doivent se munir des autorisations exigées....
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 14·fr
    ...Pour les étrangers il faut produire les autorisations requises. 2...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 14·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 23·fr
    ... ceux qui sont munis d'une autorisation de M. le Gouverneur de Sfa...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 21·fr
    ... pour l'exercice 1967, 8°) Autorisation au Conseil d'Administratio...
  • Annonces Légales·2008 / N°071·page 15·fr
    ...étrangers l'obtention de l'autorisation du gouverneur. 2008T04638...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 23·fr
    ...Dans le cadre de cette autorisation, le Conseil d'Administration r...
  • Annonces Légales·2015 / N°092·page 17·fr
    ...Les étrangers doivent être munis de l'autorisation préalable du go...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 8·fr
    ...4, agissant pour son compte, sollicite l'autorisation d'établir et...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 7·fr
    ...btention au préalable de l'autorisation de Monsieur le gouverneur....
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 42·fr
    ...Les étrangers doivent en outre obtenir les autorisations requises....
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 11·fr
    ...en professionnel pour la titularisation des agents temporaires de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 14·fr
    ...s ressources notamment, en maîtrisant les techniques d'exploitatio...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 11·fr
    ..., ils doivent se munir des autorisations exigées. 6- Date et lieu ...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 25·fr
    ...le Gouverneur de Sousse, l'autorisation prévue par le décret du 4 ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 21·fr
    ...ue heure que ce soit, sauf autorisation spéciale, sur une voie pub...
  • Annonces Légales·2005 / N°157·page 2·fr
    ...- Pour les étrangers, ceux-ci doivent se prévaloir de l'autorisati...
  • Annonces Légales·2008 / N°064·page 16·fr
    ... en outre, être munis de l'autorisation du Gouverneur. 2008S01730...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 20·fr
    ...N° 70-216 du 26 juin 1970, autorisant les Ministres et Secrétaires...