Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 18·fr
    ...tion en date du 22/06/2015, précisé par un acte complémentaire en ...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 26·fr
    ...1°) Approbation du bilan de l'exercice 1965 et décision à prendre ...
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 25·fr
    ...éparations granulométriques précises de matériaux solides en suspe...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 24·fr
    ...Il est également précisé qu'en conformité du jugement ordonnant la...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 6·fr
    ...it, en outre, comporter les précisions suivantes : 1°) En ce qui ...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 60·fr
    ...ire demeure maintenu jusqu'à décision nouvelle d'une autre Assembl...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 30·fr
    ...Il est précisé que ladite propriété est grevée d'une route d'enzel...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 29·fr
    ...N° 259 D'une décision de l'Assemblée des porteurs de parts de la ...
  • Journal Officiel·1994 / N°001·page 5·fr
    ...ing Company L.P a notifié sa décision de transférer la totalité de...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 35·fr
    ...Route de Tunis — SOLIMAN — Suivant décision collective des associ...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 4·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres prése...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 43·fr
    ... le 23 décembre 1975, et ses décisions ont été approuvées par Mons...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 26·fr
    ...la composition est fixée par décision du ministre des affaires soc...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 4·fr
    ...Article premier - Sont confirmées les décisions du conseil de gest...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 12·fr
    ...Il est précisé que ne peuvent prendre part aux enchères, que les p...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 12·fr
    ...Francis Paul). Cette invention est caractérisée par : procède pou...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 6·fr
    ...ure de Tunis est désigné par décision du Sous-Secrétaire d'Etat à ...
  • Journal Officiel·1976 / N°034·page 12·fr
    ...## VII — Homologation La décision de la Commission d'Agréage ne p...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 7·fr
    ...outefois être remboursée sur décision du Secrétaire d'Etat aux Fin...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 22·fr
    ...tuts ou par les associés par décision collective ordinaire des ass...