Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 5·fr
    ...— La date de clôture du registre d'inscription est fixée au 31 jan...
  • Journal Officiel·1989 / N°076·page 10·fr
    ...s la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 26·fr
    ...libérées en totalité à la souscription. 2018406165SRLB2 SOCIETE ...
  • Annonces Légales·2018 / N°145·page 52·fr
    ...Description de l'immeuble saisi et objet de la vente : Il consist...
  • Journal Officiel·2000 / N°018·page 5·fr
    ...La date d'inscription figurant sur le registre de l'unité dont rel...
  • Journal Officiel·2003 / N°002·page 8·fr
    ...s la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 12·fr
    ...Description du bien saisi : bien Immatriculé objet du titre foncie...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 8·fr
    ... et ont fait l'objet d'une inscription au casier judiciaire. Les M...
  • Journal Officiel·1981 / N°002·page 18·fr
    ... voie de fusion, apports, souscriptions, achat de titres ou droits...
  • Journal Officiel·1983 / N°032·page 20·fr
    ...2) La déclaration de souscription et de versement a été enregistré...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 5·fr
    ...— L'écusson de l'Etat d'envoi ainsi qu'une inscription appropriée ...
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 49·fr
    ...2) Inscription d'un commandement qui tient lieu d'une saisie immob...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 52·fr
    ...érique Le Bélvédère Tunis Description du bien immobilier saisi: ...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 25·fr
    ...1) Cahier des charges; 2) Cahier des prescriptions spéciales; 3) B...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 6·fr
    ...— La liste d'inscription des candidats au concours sera close le 2...
  • Journal Officiel·1999 / N°050·page 5·fr
    ...e la clôture de la liste d'inscription sont fixés par arrêté du mi...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 37·fr
    ...emeurant à Monastir 4è circonscription a demandé l'immatriculation...
  • Annonces Légales·2009 / N°104·page 39·fr
    ...* Description du bien immobilier saisi : Il s'agit de La propriét...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 11·fr
    ...— La liste d'inscription des candidats sera close le 12 septembre ...
  • Journal Officiel·1979 / N°015·page 24·fr
    ... la deuxième moitié de la souscription sus-dite, à partir du 26 fé...