Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 772 résultats pour ""TIM""
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 5·fr
    ...cation Nationale et portant le timbre fiscal de 500 millions; b) ...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 19·fr
    ...Rivage de la mer (Domaine public maritime). - Au Sud-Est : Réquisi...
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 73·fr
    ...e de 4 marjaas comprenant un bâtiment. 5) 9 Kirats indivis d'une ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 30·fr
    ...ctions de sous-directeur des bâtiments scolaires au Ministère de l...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 19·fr
    ...rrain renfermant un corps de bâtiments, comprenant une usine à hui...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 57·fr
    ...rtie saisie consistent en un bâtiment composé de 3 étages et une t...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 32·fr
    ...a cédé à Mr Habib Ben Mohamed Ftima la moitié du fonds de commerce...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 19·fr
    ... dinars quarante-millimes pour timbre de la grosse du jugement, se...
  • Journal Officiel·1989 / N°053·page 23·fr
    ...ction de l'équipement et des bâtiments qui comprend : 1) le servic...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 41·fr
    ...superficie de la totalité du bâtiment est de 119 m partagé en 3 pa...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 11·fr
    ...e aura détenus, sans motif légitime, des marchandises qu'il sait r...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 28·fr
    ...s, inaliénables, frappées d'un timbre indiquant l'inaliénabilité e...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 167·fr
    ...Le jury d'habilitation procède à une estimation du niveau scientif...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 35·fr
    ...ment la Société Régionale de Bâtiment « Es-Shems » de Jendouba. 6...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 44·fr
    ...t général est acceptable, le bâtiment est en briques, les potos et...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 4·fr
    ... par l'État, d'y édifier des bâtiments à usage d'habitation, indus...
  • Journal Officiel·2001 / N°098·page 4·fr
    ...té au détriment des droits légitimes de la minorité. Article 478....
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 27·fr
    ...Équipement électrique, bâtiment, construction des lignes électriqu...
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 19·fr
    ...ur charge les impôts, taxes et timbres dus sur les intérêts, opéra...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 3·fr
    ...l'acte de naissance sur papier timbré; 2° extrait du casier judic...