Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 11·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 5 mai 1972 la prop...
  • Annonces Légales·2016 / N°099·page 29·fr
    ...qui est d'une superficie de 61,5 m², et correspond à un immeuble v...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 9·fr
    ...plétée, Vu la loi n° 85-12 du 5 mars 1985, portant régime des pen...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 17·fr
    ...ne rente denzel annuelle de 0,45 m. au profit de la Fondation Habo...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 20·fr
    ...n La vente aura lieu le mardi 5 Mars 1968 à 9 heures du matin à l...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 27·fr
    ...ation enregistrées à Tunis le 15 mai 1968 ont été déposées au Gref...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 31·fr
    ... Instance à Sfax sous le N° 1565 Monsieur Ahmed ben Hadj Ahmed Akr...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 16·fr
    ...Fait à Tunis, le 15 mai 1973 P. le Président de la République Tun...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 25·fr
    ...e n°14200661 quittance n°M012135 monsieur Mohamed Ben Abdelrahmen ...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 16·fr
    ...nieur adjoint, prévue pour le 15 mai 1989 et jours suivants, est r...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 53·fr
    ...st au nord 105 1 puis à l'est 65 m puis au nord 43 m puis à l'oues...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 5·fr
    ... Transports, Vu le décret du 25 mai 1950 (8 chaabane 1369), porta...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 41·fr
    ...La superficie bâtie est de 85 m². Le tout a été décrit par expert...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 18·fr
    ... 1967 vol 755 série Ter case 265 Madame Emna Karoubi demeurant à M...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 55·fr
    ...e la Cour d'Appel de Tunis, le 5 mai 1970, ordonnant la vente aux ...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 10·fr
    574 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 20-23-25 Mai 19...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 28·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 25 mars 1970. La p...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 20·fr
    ...de Tunis d'une contenance de : 5 m² environ. Le requérant déclare...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 16·fr
    ...495 m2., environ. Le requérant déclare : Que cette propriété doi...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 33·fr
    ... sous seing privé en date des 25 mars 1975, 4 et 14 avril 1975 et ...