Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 732 résultats pour ""Réc""
  • Annonces Légales·2011 / N°022·page 29·fr
    ...ficiel de l'insertion ou de la réception de la lettre recommandée,...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 54·fr
    ...— Le siège social, fixé précédemment rue de Tunis, Impasse n° 5 à ...
  • Journal Officiel·1985 / N°088·page 9·fr
    ...— pour la période précédant immédiatement la date de son changemen...
  • Journal Officiel·1990 / N°018·page 21·fr
    ... l'épreuve sera soumise à l'appréciation de deux autres correcteur...
  • Annonces Légales·2022 / N°026·page 6·fr
    ...ssimilable à un délai moyen de récupération de la valeur actuelle....
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 10·fr
    ...ensemble d'éléments de réception en marbre, aménagement spécial, 0...
  • Journal Officiel·1959 / N°026·page 15·fr
    ...Les récépissés de dépôt délivrés par les Etablissements de Crédit ...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 43·fr
    ...Tout réclamation pourrait être prise chez Maître Walid Krichen Avo...
  • Annonces Légales·2007 / N°068·page 30·fr
    ...ir du centre ville de Sfax et précisément rue Fakhreddine El Razi....
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 29·fr
    ...Société Industrielle de Travaux Métalliques « La Précision ». Obje...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 37·fr
    ...530 dinars, autre les frais de la précédente adjudication 128 dina...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 45·fr
    ...la direction des impôts, 8) Un récipissé ou cautionnement provisoi...
  • Annonces Légales·2012 / N°099·page 14·fr
    ...Deux exemplaires du PV précité et de l'attestation bancaire et de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 49·fr
    ... l'adjudication lors de leurs précisions d'un façon définitive. N...
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 35·fr
    ...roit à l'entrée de la salle de réception une chambre à coucher, un...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 43·fr
    ...12/2014 par L.R avec accusé de réception n°RR039651648TN conformém...
  • Journal Officiel·1998 / N°072·page 10·fr
    ...s indemnités et des avantages précités. Art. 7. - Nonobstant les ...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 81·fr
    ...aux dispositions des articles précités à partir du 1er janvier 201...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 29·fr
    ...tre recommandée avec accusé de réception dans un délai ne dépassan...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 10·fr
    ...le périmètre de la concession précitée; Vu la pétition enregistré...