Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 772 résultats pour ""TIM""
  • Journal Officiel·1999 / N°045·page 20·fr
    ...pérations sus-indiquées, des bâtiments utilisés pour l'hébergement...
  • Journal Officiel·1964 / N°062·page 13·fr
    ...Association Interentreprise de Médecine du Travail dans le Bâtimen...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 32·fr
    ...** Toute activité de nature à stimuler le développement du tourism...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 31·fr
    ...cier ; — Arrondissement des bâtiments et du matériel. Art. 8. — ...
  • Annonces Légales·2025 / N°133·page 13·fr
    ...Il comprend un ancien bâtiment de plain-pied composé d'une résiden...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 3·fr
    ...'étranger; 8°) Deux enveloppes timbrées portant le nom et l'adress...
  • Annonces Légales·2009 / N°114·page 14·fr
    ...La valeur est estimée à 26.923d300 comme étant le prix d'ouverture...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 30·fr
    ... du 1er août 1977 - Naima Ben Ftima, à compter du 1er octobre 1977...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 45·fr
    ...LES Société de Routes et de Bâtiments SARL ou capital de 215.000 ...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 26·fr
    ...1-14, Rue des Hautains, Bâtiment C1, 01630 Saint Genis Pouilly - F...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 5·fr
    ... droits d'enregistrement et de timbre, à la perception des droits ...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 9·fr
    ...s mineurs Salem- Es Soualeb, Fatima et Fatma. A la date du 6 janv...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 14·fr
    ...ed Jaouadi 1/8 et ses frères Fatima et Salha et les filles de Sala...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 15·fr
    ...La direction générale des bâtiments civils est chargée du secrétar...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 17·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Dar Timour »; b) Qu'e...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 13·fr
    ...2°) Extrait de l'acte de naissance (sur papier timbré) ou à défaut...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 17·fr
    ...ontagne de Douiret, Djebel El Itime, Marhal El Maïd puis elle suit...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 3·fr
    ...nes en vue de construire des bâtiments et de les louer ou de les v...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 14·fr
    ... de situation des principaux bâtiments d'exploitation, soit aux bu...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 26·fr
    ...Société Bâtiment. Partie saisie : Mohamed ZAZA. Mise à prix : 50...