Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 12·fr
    ...trée commun puis des escaliers appartenant à fkhi et Mohamed Foura...
  • Journal Officiel·2003 / N°053·page 19·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2022 / N°130·page 9·fr
    ...Le premier étage est composé d'une chambre d'escalier et deux appa...
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 15·fr
    ...meurant au Rezig Centre Bloc D Appartement 5 Sidi Rezig. Propriét...
  • Journal Officiel·1993 / N°067·page 14·fr
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  • Annonces Légales·2004 / N°062·page 20·fr
    ...meurant à l'immeuble Narjess 2 appartement n° 207 Radès forêt le f...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 38·fr
    ...Il appartient à tous ceux qui prétendent s'y opposer de se présent...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 17·fr
    ...n de fonds publics et de fonds appartenant à des particuliers qui ...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 32·fr
    ...st Monsieur Ameur Borgi, qu'il appartient aux allemands de désigne...
  • Journal Officiel·1996 / N°079·page 8·fr
    ...ectuée par un expert comptable appartenant à l'ordre des experts c...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 29·fr
    ...Une villa, appartenant à la partie poursuivie, comprenant trois ch...
  • Annonces Légales·2005 / N°180·page 4·fr
    ...mmées «SAMED 2 SAMED 3» et qui appartient à Monsieur Abdelmajid Be...
  • Journal Officiel·1964 / N°045·page 12·fr
    ...iales de cinq Dinars l'une lui appartenant dans la société à respo...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 34·fr
    ...Tout l'immeuble hypothéqué appartenant aux héritiers Hsouna Triki,...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 43·fr
    ...347467L, domiciliée à l'appartement n° 4112 Marina Hammamet les Ja...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 34·fr
    ...Résidence Monoprix cité Ennasr Ariana, Appartement 3.5 M.F : 1340...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 27·fr
    ...- Lorsqu'il apparaît que la formation se déroule suivant des modal...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 5·fr
    ...cette loi, toutefois, ils leur appartient de convenir de l'élargis...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 14·fr
    ...2 - La superficie totale des parcelles appartenant à un même propr...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 16·fr
    ...n ou de construction, c) dès l'apparition de toute situation susce...