Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 31·fr
    ...Description des parts indivises à vendre : il s'agit de 236,746 pa...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 6·fr
    ...— Le blâme avec inscription au dossier; 3. — L'ajournement du com...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 26·fr
    ...6, rue 2 mai, Médnine Inscription au tableau d'avocats n° 35 Sui...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 27·fr
    ...- Déclaration de souscription et de versement auprès de monsieur l...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 46·fr
    ...e la société débitrice - L'inscription d'un extrait de la présente...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 17·fr
    ...suite à la déclaration de souscription et versement enregistrée à ...
  • Annonces Légales·2025 / N°171·page 20·fr
    ...Description de l'immeuble saisi : La totalité d'un immeuble consti...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 15·fr
    ... à libérer de moitié à la souscription. Aux termes d'un acte reçu...
  • Annonces Légales·2007 / N°055·page 22·fr
    ...Description du bien immobilier : 1/ l'appartement n°032, sis à la...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 68·fr
    ...(suivant description de l'expert commis, Monsieur Mohamed Habib Sa...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 31·fr
    ...71 la date de clôture des souscriptions initialement fixée au 31 j...
  • Annonces Légales·2008 / N°102·page 28·fr
    ...Description du bien immobilier : La totalité des 3000/11320 parts...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 44·fr
    ...La vente aux enchères immobilières aura lieu à la circonscription ...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 6·fr
    ...e nommés au choix et après inscription sur un tableau d'avancement...
  • Journal Officiel·1980 / N°074·page 29·fr
    ...gionaux et Hôpitaux de Circonscription qui en dépendent ainsi que ...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 41·fr
    ...treprises économiques et l'inscription de ce jugement au registre ...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 9·fr
    ...es professionnels que sur prescription médicale. Art. 4. - Les ac...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 57·fr
    ...lementations relatives à l'inscription au niveau mentionné. Art. ...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 26·fr
    ...**Description de l'immeuble objet de la vente :** Parcelle de terr...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 45·fr
    ...Description de l'immeuble saisi : (destiné à la vente) : Maison d...