Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·2002 / N°022·page 5·fr
    ...N° 22 Journal Officiel de la République Tunisienne — 15 mars 2002 ...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 21·fr
    ...rale Ordinaire, pour le mardi 25 mai 1965, au siège de la Société ...
  • Journal Officiel·1996 / N°058·page 3·fr
    ...nombre ne peut pas excéder les 5 membres - de deux personnalités c...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 29·fr
    ...566,25 m², la contenance réelle étant de 5 ares, 63 ca (563 m²). ...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 44·fr
    ...i atteint les trois mille et 125 mètres carrés - 3125m2 Et après ...
  • Annonces Légales·2025 / N°072·page 3·fr
    ...e sous seing privé en date du 25 Mars 2025, enregistré à la recett...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 6·fr
    ...le décret du 21 décembre 1944 (5 moharem 1564) et notamment son ar...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 5·fr
    ... N° 59-83 du 21 juillet 1959 (15 moharem 1379) et notamment son ar...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 28·fr
    ...en date à Tunis du 5 mai 1970, enregistré même ville A.C.1 le 28 j...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 29·fr
    ...e - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 15 mars 2011
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 43·fr
    ...re instance de Mahdia le lundi 5 Mai 2014 (5/5/2014) à partir de h...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 8·fr
    ...A compter du 25 mars 1989 : Rafika Hafiane, juge au tribunal de p...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 33·fr
    ...t du côté Ouest au long de 82.65 m une haie ensuite le terrain obj...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 19·fr
    ...25 mots à la minute 3) un tableau à dactylographier. B - L'épreuv...
  • Journal Officiel·1998 / N°025·page 11·fr
    ...es sciences et des finances du 5 mai 1994, portant institution d'u...
  • Annonces Légales·2008 / N°063·page 21·fr
    ...un terrain d'une surface de 1365 m², clôturée et entourée d'un jar...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 13·fr
    ...élai de 30 jours à compter du 15 mars 1975. Les souscriptions ser...
  • Journal Officiel·1998 / N°089·page 17·fr
    ...t, Vu le décret n° 90-875 du 25 mai 1990, fixant les attributions...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 42·fr
    ...La totalité de la superficie du terrain est de 605 m² démorcelé à ...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 39·fr
    ...s de la superficie générale 5575 m² ayant pour titre foncier n° 56...