Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 37·fr
    ...736 ter, case 3, et en vertu d'une décision N° 538/PF/CAB du 19 ao...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 29·fr
    ...Par décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire de la Société ...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 14·fr
    ...Francisco Calvillo Pineda, domicilié 6 Rue Poeta Monmencu à Valenc...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 115·fr
    ...Hammamet Sulvant décision de l'Assemblée Générale de la Société «...
  • Journal Officiel·1985 / N°013·page 9·fr
    ...Pour arrêter une décision quelle qu'elle soit à l'égard de tout tr...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 21·fr
    ...ORDRE DU JOUR 1° Décision à prendre concernant l'augmentation du ...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 3·fr
    ...— Sauf décision contraire du Jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 2·fr
    ...Le défaut de décision à l'expiration de ce délai équivaut à agréme...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 21·fr
    ...Par décision des associés. Les déclarations des créanciers éventu...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 19·fr
    ...la souscription, étant bien précisé que lesdites actions seront to...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 15·fr
    ...ux intermédiaires en bourse précisant obligatoirement, outre la qu...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 30·fr
    ...6 Mars 1973 une des formes précisées ci-dessous, suivant l'origin...
  • Journal Officiel·1997 / N°101·page 5·fr
    ...- Sont confirmées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 22·fr
    ...La dite vente a été autorisée par décision du Secrétariat d'État a...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 42·fr
    ...es connu sous le nom (Salon Narcisse) situé au 19 rue de Metz à Tu...
  • Journal Officiel·1976 / N°075·page 13·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 19·fr
    ...- donner à ses abonnés une indication claire et précise de l'objet...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 10·fr
    ...Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorit...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 24·fr
    ...ovembre 1966 à vingt heures précise au siège de la Société, avenue...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 6·fr
    ...— Sont inéligibles les individus privés par décision judiciaire de...