51 083 résultats pour ""5 M""
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- Journal Officiel·1960 / N°025·page 14·fr...d'une contenance dénoncée de 245 m², alors qu'elle est en réalité ...
- Journal Officiel·1968 / N°020·page 36·fr...érale qui aura lieu le samedi 25 mai 1968 à 15 heures au siège soc...
- Journal Officiel·1975 / N°033·page 38·fr...remière instance de Tunis, le 15 mai 1975. N° B-892. AVIS Etude d...
- Journal Officiel·1962 / N°042·page 16·fr...uisition N° 27.134, déposée le 5 mai 1961 et dont un extrait a été...
- Annonces Légales·2007 / N°107·page 85·fr...° 2, dans une longueur de 614.35 m, de l'Est voie publique agricol...
- Journal Officiel·1976 / N°039·page 13·fr...3°) Opérations de calcul (durée 45 mn. coefficient 1). Art. 5. — ...
- Journal Officiel·1993 / N°039·page 9·frN° 39 Journal Officiel de la République Tunisienne - 25 mai 1993 7...
- Journal Officiel·2006 / N°035·page 5·fr...fié par le décret n° 97-775 du 5 mai 1997, Vu le décret n° 95-108...
- Annonces Légales·2006 / N°037·page 56·fr...échoir avec une superficie de 25 m². - Le sous-sol dont l'accès e...
- Journal Officiel·1968 / N°052·page 4·fr...eure est fixé uniformément à 165 Millimes le kilo. Les frais de tr...
- Annonces Légales·2016 / N°001·page 30·fr...uve à une hauteur d'environ 2.45 mètres son parterre est revêtu de...
- Annonces Légales·2024 / N°147·page 12·fr...- L'étage partiel est d'une superficie de 48.75 m², il contient 2 ...
- Annonces Légales·2026 / N°069·page 17·fr...41 du plan, sa superficie est 55 m², accessible actuellement à tra...
- Journal Officiel·1965 / N°037·page 32·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 15 mai 1964. La pr...
- Journal Officiel·1987 / N°015·page 14·fr...— Les dispositions du décret susvisé n° 74-581 du 25 mai 1974 rela...
- Journal Officiel·1959 / N°061·page 60·fr... d'une contenance dénoncée de 55 mètres carrés environ, mais qui e...
- Journal Officiel·1965 / N°043·page 29·fr...lier de Tunisie, le 16 août 1965 Monsieur Hassen ben Kitani ben Mo...
- Journal Officiel·1974 / N°009·page 3·fr...al Administratif aura lieu le 15 mars 1974. Ce nombre pourra être...
- Journal Officiel·1976 / N°043·page 57·fr...remière Instance de Sousse le 25 mai 1976, sous le numéro 46, la c...