Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 34·fr
    ...de Sousse le 19 Août 1981 n° 105 M. Mohamed ben Cherifa a établi l...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 14·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 245 m², alors qu'elle est en réalité ...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 36·fr
    ...érale qui aura lieu le samedi 25 mai 1968 à 15 heures au siège soc...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 38·fr
    ...remière instance de Tunis, le 15 mai 1975. N° B-892. AVIS Etude d...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 16·fr
    ...uisition N° 27.134, déposée le 5 mai 1961 et dont un extrait a été...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 85·fr
    ...° 2, dans une longueur de 614.35 m, de l'Est voie publique agricol...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 13·fr
    ...3°) Opérations de calcul (durée 45 mn. coefficient 1). Art. 5. — ...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 9·fr
    N° 39 Journal Officiel de la République Tunisienne - 25 mai 1993 7...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 5·fr
    ...fié par le décret n° 97-775 du 5 mai 1997, Vu le décret n° 95-108...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 56·fr
    ...échoir avec une superficie de 25 m². - Le sous-sol dont l'accès e...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 4·fr
    ...eure est fixé uniformément à 165 Millimes le kilo. Les frais de tr...
  • Annonces Légales·2016 / N°001·page 30·fr
    ...uve à une hauteur d'environ 2.45 mètres son parterre est revêtu de...
  • Annonces Légales·2024 / N°147·page 12·fr
    ...- L'étage partiel est d'une superficie de 48.75 m², il contient 2 ...
  • Annonces Légales·2026 / N°069·page 17·fr
    ...41 du plan, sa superficie est 55 m², accessible actuellement à tra...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 32·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 15 mai 1964. La pr...
  • Journal Officiel·1987 / N°015·page 14·fr
    ...— Les dispositions du décret susvisé n° 74-581 du 25 mai 1974 rela...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 60·fr
    ... d'une contenance dénoncée de 55 mètres carrés environ, mais qui e...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 29·fr
    ...lier de Tunisie, le 16 août 1965 Monsieur Hassen ben Kitani ben Mo...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 3·fr
    ...al Administratif aura lieu le 15 mars 1974. Ce nombre pourra être...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 57·fr
    ...remière Instance de Sousse le 25 mai 1976, sous le numéro 46, la c...