Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 29·fr
    ...N° 23115 appartenant à la partie saisie, superficie 19 ares 35 ca,...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 57·fr
    ...Le prix de l'immeuble appartenant à Alia Ben Chedly Daoued a été é...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 25·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. 2015A00476FCCC...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 15·fr
    ... est édifié un étage incomplet appartenant à autrui, construite su...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 12·fr
    ...| | Machines et appareils agricoles | S.B. | | Instruments de m...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 31·fr
    ...Il appartient aux intéressés d'en prendre connaissance et de formu...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 28·fr
    ...par un terrain complanté d'arbres appartenant à Monsieur Mohamed C...
  • Journal Officiel·2000 / N°020·page 23·fr
    ...- la dernière note pédagogique au grade auquel appartient le candi...
  • Annonces Légales·2022 / N°015·page 11·fr
    ... Marsa et en cas de besoin à l'appartement n°29 3ème étage, réside...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 17·fr
    ...a) la matière appartient à la classe 3, b) la pression de vapeur m...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 75·fr
    ...vée d'un étage composé de deux appartements en très bon état et di...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 36·fr
    ...Il appartient à tout enchérisseur de se munir avant la vente d'une...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 6·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 47·fr
    établissement classé à quelque catégorie qu'ils appartiennent (pre...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 47·fr
    ...é du fonds de commerce qui lui appartient sis Rue Ibn Rachik Cité ...
  • Journal Officiel·2008 / N°069·page 21·fr
    ...om ou le logo de l'organisme d'appartenance, e) être dotés de moye...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 14·fr
    ...ur la totalité de la propriété appartenant au saisi représenté par...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 65·fr
    ...t d'un hall de 31m² et de deux appartements de 65m² le premier éta...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 17·fr
    ...férieure et telle que le poids apparent de l'obturateur varie en f...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 33·fr
    ...à Tunis exploité dans le local appartenant aux consorts attias. La...