Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 772 résultats pour ""TIM""
  • Annonces Légales·2016 / N°100·page 30·fr
    ...La mise à prix de la propriété à vendre est estimée à huit mille q...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 8·fr
    ...- soit à la demande des dirigeants lorsqu'ils estiment ne plus êtr...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 27·fr
    ...Cependant, si le conseil de discipline ne s'estime pas être suffis...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 18·fr
    ...Et également l'ensemble des parts indivises estimées à 100 parts a...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 11·fr
    ...urs Touzer, Jeanette, Salha, Fetima, Mohamed et Zaâra issus de son...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 53·fr
    ...Un bâtiment sis à la rue Ibn Khaldoun n° 10, Ghanouch, Gabès, obje...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 22·fr
    ...ntentieux - la direction des bâtiments et de l'équipement - la dir...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 59·fr
    ...oute El Afrane km 7, rue Les Fatimides, Sfax; 12. Rachida Kchaou f...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 11·fr
    ...Suivant contrat en date à Tunis, du 23 janvier 1962, visé pour tim...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 12·fr
    ...L'Économe-Comptable est en outre chargé de l'entretien des bâtimen...
  • Journal Officiel·1971 / N°051·page 13·fr
    ...r limite le Domaine Public Maritime. 2°) La moitié indivise d'un i...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 51·fr
    ...cédé à la société «Tunisie Maritime Logistic» SARL (MF : 1511012E)...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 12·fr
    ...3°) Textes en vigueur réglementant la police sanitaire maritime, a...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 45·fr
    ...Comptoir Commercial de Bâtiment, demeurant à la route de l'Aéropor...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 6·fr
    ...filié ou à ses ayants-droit victimes d'un accident dans son action...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 31·fr
    ...Cette initiative constitue un stimulant de nature à appeler la Cou...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 3·fr
    ... matériel et d'entretien des bâtiments. ART. 9. — Le budget est é...
  • Journal Officiel·1993 / N°074·page 8·fr
    ...L'employeur reconnaît les attributions légales et légitimes du syn...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 34·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain et des bâtiments destin...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 44·fr
    ...La valeur de la totalité de l'Immeuble saisi est estimée à cent so...