Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 29·fr
    ...L'étage se compose de deux appartements comportant plusieurs pièce...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 38·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 12·fr
    ...e deux propriétés enregistrées appartenants aux saisis suivants : ...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 36·fr
    ...Les parts indivises appartiennent au poursuivi et sont sous la tut...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 38·fr
    ...L'appartement est situé dans un immeuble n° 4 au 4ème étage compos...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 47·fr
    ...Tahar Bousarsar sagissant d'un appartement de deux étages à la rue...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 44·fr
    ... cachetés et porter la mention apparente «Offre Chaussures d'Hôtes...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 194·fr
    ...atériels, les équipements, les appareils et les engins spéciaux à ...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 7·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant consistant en un local ...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 15·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 22·fr
    ...membre ; - Un représentant de la profession à laquelle appartient ...
  • Journal Officiel·1959 / N°043·page 4·fr
    ...gatoirement être fait de façon apparente et lisible. ART. 8. — Il...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 14·fr
    ...asins au rez-de-chaussée et un appartement à usage d'habitation au...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 53·fr
    ...- L'Assemblée Générale a constaté que le capital social appartient...
  • Annonces Légales·2025 / N°133·page 5·fr
    ...meurant à résidence kartajania appartement A11 Enasser 2 Ariana re...
  • Journal Officiel·1957 / N°023·page 6·fr
    ...Toutefois, s'ils appartiennent déjà à l'administration en qualité ...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 48·fr
    ...La totalité de l'immeuble appartenant dans l'indivision et par moi...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 21·fr
    ...s des tailles (3) pour faire réapparaître ladite couche superficie...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 54·fr
    ... Acacha 200 parts sociales lui appartenant dans la Société SOMATRE...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 15·fr
    ...Si ces outillages, équipements ou autres produits appartiennent à ...