Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1972 / N°022·page 7·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révisio...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 39·fr
    ...3°) Le reliquat sera affecté par décision de l'Assemblée Générale ...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 14·fr
    ...nt l'aptitude à l'emploi et précisera les modalités d'établissemen...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 11·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membre...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 35·fr
    ...10, Rue de Thyna — SFAX AUGMENTATION DE CAPITAL Suivant décision...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 34·fr
    ...Megrine Sidi Rezig Suivant décision des associés le siège social ...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 14·fr
    ...Pour arrêter une décision quelle qu'elle soit à l'égard de tout tr...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 23·fr
    ...sus-visé avec précision que l'apport de l'associé Mahmoud Abid est...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 21·fr
    ...1976 2349 des débats et des décisions prises. Le procès-verbal es...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 10·fr
    ...Les membres de la commission sont nommés par décision du ministre ...
  • Journal Officiel·2001 / N°095·page 11·fr
    ...permettre d'identifier avec précision l'identité et la nationalité...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 34·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révisio...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 49·fr
    ...--- ## AUGMENTATION DE CAPITAL Suivant décision de l'assemblée g...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 15·fr
    ...e dit «commission d'emploi» précisant sa qualité et son grade. To...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 40·fr
    ... à 2.500.000 dinars --- ## Décisions : En vertu des pouvoirs qu...
  • Journal Officiel·1994 / N°018·page 4·fr
    ...de quatre membres nommés par décision du ministre de la justice. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 24·fr
    ...E DISSOLUTION ANTICIPEE Par décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 58·fr
    ...et demeure maintenue jusqu'à décision nouvelle de cette assemblée....
  • Journal Officiel·1998 / N°073·page 15·fr
    ...ions, imadats) doivent être précisés sur la licence de chasse et n...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 25·fr
    ...- Décision du Bureau A.J. du 6 février 1963 N° 2.636. Etude de M....