52 359 résultats pour ""RISA""
- Annonces Légales·2018 / N°118·page 48·fr...Les étrangers doivent en outre obtenir les autorisations requises....
- Annonces Légales·2022 / N°037·page 20·fr..., ils doivent se munir des autorisations exigées. 6- Date et lieu...
- Annonces Légales·2004 / N°109·page 5·fr... obtenir préalablement une autorisation de monsieur le gouverneur ...
- Journal Officiel·1982 / N°048·page 21·fr...— Les élèves peuvent, après autorisation du Directeur de l'Ecole s...
- Annonces Légales·2014 / N°031·page 48·fr...Les étrangers doivent obtenir l'autorisation préalable du gouverne...
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 20·fr...--- ## SECRETARIAT D'ETAT A LA JUSTICE ### TITULARISATION DE MAG...
- Journal Officiel·1964 / N°011·page 20·fr... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
- Annonces Légales·2009 / N°006·page 10·fr...Dans le cadre de cette autorisation, le Conseil d'Administration, ...
- Journal Officiel·2001 / N°061·page 68·fr...e leur salaire ainsi que l'autorisation à l'un de ses subordonnés ...
- Journal Officiel·1966 / N°002·page 24·fr... il sera statué sur leur titularisation ou leur licenciement. Les...
- Journal Officiel·1970 / N°054·page 10·fr...° 1074 du 31 octobre 1966, autorisant le transfert du présent perm...
- Annonces Légales·2011 / N°030·page 48·fr...Pour les étrangers, une autorisation du gouverneur est obligatoire...
- Journal Officiel·1978 / N°067·page 10·fr— les autorisations de transfert modèle X2 seront déposées auprès ...
- Journal Officiel·1994 / N°081·page 7·fr...tracter des emprunts après autorisation de l'autorité de tutelle. ...
- Annonces Légales·2024 / N°136·page 18·fr...ù l'obligation d'avoir une autorisation préalable du Gouverneur de...
- Journal Officiel·1966 / N°026·page 34·fr... les personnes munies de l'autorisation prescrite par le décret du...
- Annonces Légales·2007 / N°021·page 41·fr...Les étrangers doivent se munir de l'autorisation de Monsieur le go...
- Annonces Légales·2008 / N°027·page 63·fr...ocable et présentation des autorisations administratives nécessair...
- Annonces Légales·2010 / N°116·page 28·fr...rissement qu'après avoir l'autorisation du gouverneur. 2010X01725...
- Journal Officiel·1985 / N°061·page 7·fr...— Une ampliation dûment certifiée conforme à l'arrêté de titularis...