...°25 de superficie 483 M carrés appartiennent au titre foncier 5722...

...Cette annonce est apparue au journal Assahafa du 16 mai 2005. 200...

...cédé la totalité des parts lui appartenant dans la Société au nom ...

...Il appartient à tout enché risseur de déposer par le Ministère d'u...

...une parcelle de terrain appartenant à l'épouse de la partie saisie...

... Centre Urbain Nord, Tunis à l'appartement AIG, Bloc A, Immeuble N...

...ous matériels et notamment les appareils électroménagers et qui so...

...2 - La superficie totale des parcelles appartenant à un même propr...

...oyale Hammamet qui comprend 77 appartements et studios en plus des...

...let 1982, sous le n° 93/15, il apparaît que l'assemblée générale e...

...rticle, au sujet de tout objet appartenant à un ressortissant de l...

...e à quel type de structure ils appartiennent : Journal Officiel d...

...ans les trente jours suivant l'apparition de cet avis au Journal o...

...e 20 des présents statuts fait apparaître soit une violation des d...

...La totalité de l'appartement sis à route l'Aérodrome km 2 immeuble...

...Rue de la Feuille d'Erable Résidence Le Palmier du Lac, Appartemen...

...usage de l'un de ces documents appartenant à autrui, 3° - quiconq...

...mbres de l'enseignement public appartenant aux catégories visées à...

... sociales de 10 dinars chacune appartenant au feu Ali ben Abdelwah...

...i de vingt jours à partir de l'apparition de la présente annonce d...