Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1996 / N°096·page 4·fr
    ...au financement d'opérations précises de certains services publics....
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 51·fr
    ...2203 --- ### AVIS Suivant décision collective extraordinaire de...
  • Journal Officiel·1990 / N°030·page 3·fr
    ...is en considération qu'après décision de la commission du contenti...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 15·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révisio...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 19·fr
    ...8.** — Sauf décision contraire du Jury, les candidats ne peuvent a...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 47·fr
    ...Il est précisé que le fonds de commerce fait comme apport dans le ...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 43·fr
    ...e des enfants en vertu de la décision du 8/2/2007. Lieu et date d...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 2·fr
    ...peuplements d'alfas (Stipa tenacissima et Lygeum spartum), qui son...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 13·fr
    ... soumises à l'employeur pour décision. ## ARTICLE 33 ### TENUE DE...
  • Journal Officiel·1958 / N°075·page 4·fr
    ...— Les vins obtenus dans les conditions précisées ci-dessus, ne pou...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 22·fr
    ...DIOLINE ont, à l'unanimité, précisé, que l'augmentation de capital...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 64·fr
    ...recteur Général Adjoint Par décision du conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 20·fr
    ...# DESSOLUTION Suivant décision collective extraordinaire des asso...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 22·fr
    ...est à Tunis 14, Rue de Russie D'une décision collective extrordin...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 11·fr
    ...## ARTICLE 13 ### DELAI-CONGE Le délai congé sera précisé pour c...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 36·fr
    ...Deux exemplaires de cette décision ont été déposés au Greffe du Tr...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 28·fr
    ...Pour tout ce qui n'est pas précisé dans le présent article, les pa...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 50·fr
    ...rte pas atteinte aux règles précisées dans ledit statut, en ce qui...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 41·fr
    ...Rue Habib Thameur — Sousse Du procès-verbal des décisions de la r...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 27·fr
    ...1-24 Mai 1968 571 Il est à préciser que le capital de la dite Soc...