Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 370 résultats pour ""BSI""
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 53·fr
    ...THI | BEN LAGHA JAMILA VEUVE GABSI | | BEN LAGHA NAJOUA | BEN LA...
  • Journal Officiel·1958 / N°019·page 3·fr
    ... du Code du Statut Personnel subsistent. ART. 16. — Le Tribunal d...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 39·fr
    ... de Maître Slaheddine Cald Essebsi, Avocat à Tunis y demeurant 25,...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 6·fr
    ...même gouvernorat, - Abdelaziz Absi délégué de Kalâa Kebira gouvern...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 23·fr
    ...'une maison, sise à Tunis, rue Bsili. n° 5, surélevée d'un premier...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 11·fr
    ...ou; 3° la totalité de Sanbat Tebsi; 4° la moitié de Salune Kida; 5...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 21·fr
    ... de la sanction prononcée ne subsiste à son dossier ; communicatio...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 51·fr
    ...de Sfax, au lieu dit « Dar Essebsi », sur la route G.P. n° 16, d'u...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 3·fr
    ...r du 1er juillet 1966 Mustapha Bsiri, à compter du 1er juillet 196...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 11·fr
    ...mi, à compter du 10 mai 1966 Gabsi Mongi ben Ali, à compter du 24 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 18·fr
    ...er du 1er octobre 1973 Amor Gabsi Boulbaba, à compter du 1er octo...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 5·fr
    ...ue d'eau slagnante ne puisse subsister et favoriser ainsi le dével...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 3·fr
    ...s ben Mohamed ben Mahmoud El Gabsi. A la date du 4 Septembre 1961...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 4·fr
    ...Il est du Royaume de l'Arabie Sémaine et subsiste en un sens et po...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 6·fr
    ...ue d'eau stagnante ne puisse subsister et favoriser ainsi le dével...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 3·fr
    ...ue d'eau stagnante ne puisse subsister et favoriser ainsi le dével...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 4·fr
    ...ed ben El Hadj Bou Djemâa El Gabsi. A la date du 8 Juillet 1961, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 12·fr
    ...Abdelhamid Alifa Gabsi, à compter du 25 janvier 1974. Mohamed Jedd...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 9·fr
    ...Samira Gubsi, juge au tribunal de première instance de l'Ariana, j...
  • Journal Officiel·2003 / N°014·page 6·fr
    ...utes les actions incidentes, subsidiaires et reconventionnelles, q...