Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2020 / N°096·page 29·fr
    Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 27 août 2020...
  • Annonces Légales·2011 / N°079·page 29·fr
    ...- Renouvellement de la liste des adhérents. - Cet avis fait d'invi...
  • Journal Officiel·1999 / N°022·page 7·fr
    ...- Est changée la vocation de la parcelle de terre classée dans les...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 30·fr
    ...c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, ...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 14·fr
    ...b) Qu'elle est la propriété de l'Etat (Domaine privé). c) qu'elle ...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 14·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 29·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Villa Ali Soudani. A l'Est : Villa...
  • Journal Officiel·2025 / N°113·page 27·fr
    ... | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | situation fonciè...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 18·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 36·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2018 / N°066·page 10·fr
    ...## Chapitre premier ## Organisation administrative de la mutuelle...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 16·fr
    ...« Parcelle 35 de la Cité Et-Tahrir consistant en une parcelle comp...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 14·fr
    ...« Les frères Mezghani »; b) Qu'elle est sa propriété et celle de s...
  • Journal Officiel·1999 / N°036·page 5·fr
    ...Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi, Vu le...
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 17·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·2001 / N°024·page 19·fr
    ...| 21-12.11-00 | | | -Dossier d'insertion professionnelle et de...
  • Journal Officiel·2024 / N°034·page 14·fr
    ...--- MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES Par arrêté de la ministre...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 130·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 88·fr
    ...| 593 conforme à la parcelle n°6 599 conforme à la parcelle n°4 du...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 19·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Rakam et Fadhel. A l'Est : Meaoui B...