Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 37·fr
    ...Au premier étage on accède par une cage d'escalier intérieure impl...
  • Journal Officiel·2010 / N°076·page 8·fr
    ...Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 (n...
  • Annonces Légales·2004 / N°004·page 20·fr
    ...Du procès-verbal de la première réunion du conseil d'administratio...
  • Annonces Légales·2004 / N°093·page 17·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au tribunal de premiè...
  • Journal Officiel·2005 / N°095·page 18·fr
    ...Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 d...
  • Annonces Légales·2009 / N°026·page 6·fr
    sociétés, premier bureau de Tunis 20/2/2009 sous le numéro 9501653...
  • Journal Officiel·1984 / N°021·page 3·fr
    ...— Du point B situé au passage à niveau MC 33 chemin de fer Tunis-K...
  • Journal Officiel·1986 / N°060·page 7·fr
    ...La recette des finances d'Akouda est classée à la première catégor...
  • Journal Officiel·2001 / N°026·page 9·fr
    ...Article premier. – Conformément au paragraphe deux de l'article pr...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 48·fr
    ...vec un rez de chaussée et un premier étage et un garage. Le rez de...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 38·fr
    ...— Approuvé les statuts de la Société — Nommé comme premier admini...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 20·fr
    ...- Première parcelle : - Au Sud : Mongi Mbarek. - A l'Est : Chemin ...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 3·fr
    ...Premier conseil d'administration : Selon P.V du premier conseil d...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 5·fr
    décrets et arrêtés # PREMIER MINISTERE Arrêté du Premier ministr...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 28·fr
    ...Les associés ont décidé ce qui suit, l'ajout d'un premier point de...
  • Journal Officiel·2003 / N°065·page 9·fr
    ...Article premier. - Le mandat des membres des comités des chambres ...
  • Journal Officiel·2000 / N°058·page 5·fr
    ...- Sont soumises obligatoirement à l'approbation du Premier ministè...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 24·fr
    ...Monsieur BOUKHORS Albert, demeurant à Tunis, 16, rue Emile Duclaux...
  • Journal Officiel·2008 / N°011·page 4·fr
    ...Monsieur Mohamed Triki, administrateur général, au Premier ministr...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 33·fr
    ...IV - Premier conseil d'administration : Selon procès-verbal en da...