22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2008 / N°127·page 31·fr...Parts Indivises à vendre : Les 1.418225è indivis du TF n° 175427/1...
- Annonces Légales·2009 / N°076·page 42·fr...La caution lui revient 1828.50 parts indivis de la totalité des pa...
- Annonces Légales·2016 / N°088·page 35·fr...Leurs signatures individuelles sur tous documents engagent la soci...
- Journal Officiel·1971 / N°040·page 19·fr...1°) Le requérant, pour 7/13 dans l'indivision. 2°) Son frère germa...
- Annonces Légales·2020 / N°039·page 29·fr...Présentation des états financiers individuels et consolidés relati...
- Annonces Légales·2013 / N°024·page 51·fr...- La totalité des parts indivises appartenants à la partie saisie ...
- Annonces Légales·2015 / N°063·page 52·fr...Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31/12/2014...
- Annonces Légales·2005 / N°080·page 2·fr...Parts indivises à vendre : Les 200è indivises du TF n° 58776 Tunis...
- Journal Officiel·1971 / N°006·page 13·fr... Le requérant pour 1/2 dans l'indivision 2) Son frère germain Ahme...
- Annonces Légales·2019 / N°008·page 35·fr...Il s'agit de 434,8 parts indivises sur 1260 parts du titre foncier...
- Journal Officiel·1983 / N°057·page 32·fr...1) La totalité des deux tiers indivis de la totalité de 150 pieds ...
- Annonces Légales·2021 / N°002·page 21·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2020R02865SANB3 ...
- Annonces Légales·2025 / N°042·page 15·fr...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
- Annonces Légales·2017 / N°107·page 52·frEtats financiers individuels de la société UADH arrêtés au 31 déce...
- Journal Officiel·1972 / N°007·page 21·fr...1) le requérant, pour 1/2 dans l'indivision 2°) son épouse Rekaya ...
- Annonces Légales·2018 / N°141·page 47·fr...pour l'exercice 2017 (comptes individuels PBL & comptes consol...
- Journal Officiel·2001 / N°031·page 4·fr...elles privatives, communes et indivises le constituant s'il est mo...
- Annonces Légales·2007 / N°043·page 45·fr...La part indivises à vendre : Les 1562,5/3125 parts dans l'indivisi...
- Annonces Légales·2016 / N°145·page 41·fr...'intérêt de la chose indivis et des co-indivisaires et ce sous la ...
- Annonces Légales·2018 / N°143·page 55·fr...ars représentant le tiers à l'indivis de l'immeuble décrit (56.000...