Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°127·page 31·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 1.418225è indivis du TF n° 175427/1...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 42·fr
    ...La caution lui revient 1828.50 parts indivis de la totalité des pa...
  • Annonces Légales·2016 / N°088·page 35·fr
    ...Leurs signatures individuelles sur tous documents engagent la soci...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 19·fr
    ...1°) Le requérant, pour 7/13 dans l'indivision. 2°) Son frère germa...
  • Annonces Légales·2020 / N°039·page 29·fr
    ...Présentation des états financiers individuels et consolidés relati...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 51·fr
    ...- La totalité des parts indivises appartenants à la partie saisie ...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 52·fr
    ...Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31/12/2014...
  • Annonces Légales·2005 / N°080·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 200è indivises du TF n° 58776 Tunis...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 13·fr
    ... Le requérant pour 1/2 dans l'indivision 2) Son frère germain Ahme...
  • Annonces Légales·2019 / N°008·page 35·fr
    ...Il s'agit de 434,8 parts indivises sur 1260 parts du titre foncier...
  • Journal Officiel·1983 / N°057·page 32·fr
    ...1) La totalité des deux tiers indivis de la totalité de 150 pieds ...
  • Annonces Légales·2021 / N°002·page 21·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2020R02865SANB3 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 15·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2017 / N°107·page 52·fr
    Etats financiers individuels de la société UADH arrêtés au 31 déce...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 21·fr
    ...1) le requérant, pour 1/2 dans l'indivision 2°) son épouse Rekaya ...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 47·fr
    ...pour l'exercice 2017 (comptes individuels PBL & comptes consol...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 4·fr
    ...elles privatives, communes et indivises le constituant s'il est mo...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 45·fr
    ...La part indivises à vendre : Les 1562,5/3125 parts dans l'indivisi...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 41·fr
    ...'intérêt de la chose indivis et des co-indivisaires et ce sous la ...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 55·fr
    ...ars représentant le tiers à l'indivis de l'immeuble décrit (56.000...