Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·2020 / N°014·page 17·fr
    ...ité de plein-temps allouée au profit du corps médical hospitalo-sa...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 21·fr
    ...xploitation | 1.048.047.320 | Profits s'exercices antérieurs | | ...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 39·fr
    ...TION GENERALE ET DE PERTES ET PROFITS AU 31 DECEMBRE 1971 Tel qu'...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 33·fr
    ...- Mr Abdelaziz Toumi cède (I) une part au profit de la société Bez...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 30·fr
    ...ôtés au 1/2000 e — 137 kms de profils en long pour implantation de...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 5·fr
    ...de Tunisie qui l'affectera au profit du budget de l'État et au com...
  • Journal Officiel·1996 / N°092·page 9·fr
    ...- Les taux de l'indemnité spécifique allouée au profit du corps de...
  • Annonces Légales·2021 / N°016·page 18·fr
    ...Commandement saisie immobilière inscrite le 11-11-2019 au profit d...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 42·fr
    ...ion d'équipements spéciaux au profit du programme de la sûreté nat...
  • Annonces Légales·2017 / N°035·page 20·fr
    ...- Approbation des cessions des parts sociales au profit d'une nouv...
  • Journal Officiel·1992 / N°025·page 6·fr
    ...dans le permis Cap Bon au profit de marathon petroleum Cap Bon Ltd...
  • Journal Officiel·1979 / N°072·page 7·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Ag...
  • Journal Officiel·1984 / N°039·page 3·fr
    ...e et à la définition de leurs profils. Nous, Habib Bourguiba, Pré...
  • Journal Officiel·1989 / N°043·page 2·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de l'Agence foncière d'habita...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 181·fr
    ...bventions d'investissement au profit des institutions constitution...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 13·fr
    ...ital de la Société INSPIRE au profit de Mr Oussama Harzallah. - 12...
  • Annonces Légales·2009 / N°152·page 14·fr
    ...Ridha Chaara au profit de Mlle Abir Jouini (102 parts) 2- Cession ...
  • Journal Officiel·1989 / N°044·page 10·fr
    ...— Les œuvres d'art plastiques sont acquises au profit de l'État en...
  • Annonces Légales·2016 / N°040·page 12·fr
    ... Rami Gnaba successivement au profit de Madame Nesrine Zramdini. -...
  • Journal Officiel·2007 / N°059·page 12·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents bénéficiaires de c...