Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 24·fr
    ...s, le 19/02/2010 sous le n° 0701968 quittance n° 2405 déposé au Gr...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 16·fr
    ... Vu la loi n° 67-20 du 31 mai 1967, portant statut général des mi...
  • Journal Officiel·2004 / N°082·page 17·fr
    ...u la loi n° 65-2 du 12 février 1965, portant création de l'office ...
  • Annonces Légales·2025 / N°168·page 9·fr
    ...2025404196FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2007 / N°015·page 43·fr
    ...Est fixée à (196.130,000D) outre les dépenses de poursuites qui se...
  • Annonces Légales·2008 / N°021·page 18·fr
    ... le 4 mars 2008, sous le n° 8801962, quittance n° 2480, a décidé d...
  • Annonces Légales·2010 / N°123·page 27·fr
    ... 19 avril 2010, quittance n°M019621 dont deux exemplaires ont été...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 37·fr
    ...B27.1962.2011 En vertu des procès-verbaux des assemblées générale...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 27·fr
    ...Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, portant réforme agraire dans le...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 17·fr
    ... le n° 14805524 quittance n° 87196 et dont deux exemplaires ont ét...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 24·fr
    ...2016P01196SRLB2 Approbation et affectation du résultat de l'exerc...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 22·fr
    ...AMEN BANK a été constituée le 18 juillet 1967. Durée : 99 ans Ca...
  • Journal Officiel·1999 / N°011·page 12·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966, l'ensemble des textes qui l'o...
  • Journal Officiel·2000 / N°004·page 12·fr
    ...la loi n° 64-49 du 24 décembre 1964, relative au contrôle de la pr...
  • Annonces Légales·2024 / N°146·page 18·fr
    ...ar acte d'achat en date du 5/5/1965 avec le témoignage des juges n...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 24·fr
    ...P/Le P.D.G 2008G00196SANB2 ## Réalisation d'une augmentation de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 19·fr
    ...Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, fixant le statut général des pe...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 6·fr
    ...i sus-visée N° 68-12 du 3 juin 1968, procède à la correction des é...
  • Annonces Légales·2016 / N°101·page 23·fr
    ...apital des adhérents jusqu'au 519640.000 DT. 2) Procès-verbal d'u...
  • Annonces Légales·2016 / N°112·page 16·fr
    ...ance n° M051257 sous le n° 16201963, Mme Normen Bent Med Telili, a...