Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 20·fr
    ...ahman Moueibi en vertu d'une décision de l'assistance judiciaire N...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 65·fr
    ...is par lui conformément à la décision prise par l'Assemblée Généra...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 8·fr
    ...— En cas de refus de délivrance du visa, la décision du Secrétaire...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 132·fr
    ...a) ratification des décisions de l'assemblée générale extraordinai...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 14·fr
    ...t avisés qu'en exécution des décisions de l'Assemblée Générale Ext...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 13·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 16·fr
    ... l'état du marché ou par des décisions prises en charge des décret...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 7·fr
    ...Les décisions du conseil sont prises à la majorité absolue des voi...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 11·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres prése...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 20·fr
    ...ntements du gérant fixés par décision collective des associés. Tr...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 21·fr
    ...à Sousse ## AVIS ## DE DISSOLUTION ANTICIPEE Par décision de l'...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 41·fr
    ...linable et se rapporte plus précisément à une commande de chaise, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 66·fr
    ...e à Tunis N° 33.038 Suivant décisions de l'Assemblée Générale des...
  • Journal Officiel·1995 / N°017·page 6·fr
    ...- Des communiqués, par voie de presse, doivent être publiés précis...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 11·fr
    ...E SOUSSE En exécution de la décision rendue par le Tribunal Immob...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 23·fr
    ...1°) Décision relative à l'augmentation du capital social acceptée ...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 22·fr
    ...ou dissolution anticipée par décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 41·fr
    ...ésidentielle haut standing, précisément au n°07 rue Adis Ababa qui...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 20·fr
    ...ET AU COMMERCE ## AVIS Par décision du 25 avril 1960, n° 1.799 d...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 5·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...