Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2009 / N°086·page 37·fr
    ...Il est à noter que les descriptions précitées ne constituent pas u...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 39·fr
    ...Ainsi que suivant la déclaration de souscription et de versement N...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 32·fr
    ...somme de 100.000 D par la souscription de 10000 parts sociales de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°009·page 3·fr
    ...gnation a été dans des circonscriptions judiciaires différentes. ...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 25·fr
    ... de la vente en vertu de l'inscription faite sur le titre foncier ...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 35·fr
    ...L'inscription oblige l'élève à respecter le régime juridique qui l...
  • Annonces Légales·2004 / N°046·page 6·fr
    ...libérées en totalité à la souscription, représentant la conversion...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 5·fr
    ...Description de l'immeuble à vendre : L'immeuble objet de la saisi...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 22·fr
    ...nique du Kef convoque les souscripteurs de la dite Coopérative à l...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 19·fr
    ...ttance n° 33047 et le n° d'inscription 09302739 en date du 10/9/20...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 45·fr
    ...4) Une inscription du commandement sur le registre foncier au prof...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 17·fr
    ...s la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 5·fr
    ... volume I du Registre de Transcription d'Actes, demande par laquel...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 18·fr
    ...sera fait application des prescriptions légales ou réglementaires ...
  • Journal Officiel·1995 / N°024·page 3·fr
    ...doit émarger le registre d'inscription ouvert à cet effet au servi...
  • Annonces Légales·2022 / N°134·page 9·fr
    ...Description de l'immeuble objet de la vente l'Immeuble se trouve c...
  • Annonces Légales·2024 / N°001·page 17·fr
    ...du 19/12/2023 sous le n° d'inscription 315 un jugement dont la ten...
  • Annonces Légales·2026 / N°060·page 16·fr
    ...t rue Lakhdhar Rouiha, circonscription d'Ezzouhour. Chaque niveau ...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 7·fr
    ... d'aménagement dans la Circonscription de Souk-El-Arba (Commune de...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 38·fr
    ...5, il a été procédé à la réinscription au registre de commerce de ...