Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2022 / N°096·page 7·fr
    ..., ils doivent se munir des autorisations exigées. 6- Date et lieu ...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 4·fr
    ...Les étrangers doivent avoir une autorisation du gouverneur. 2004R...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 53·fr
    ...concernant les étrangers l'autorisation du gouverneur est obligato...
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 3·fr
    ...N° 75-304 du 17 juin 1975, autorisant les Ministres et Secrétaires...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 27·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation de M. le Gouverneur de Biz...
  • Journal Officiel·1965 / N°038·page 18·fr
    ...lablement avoir obtenu une autorisation du Gouverneur de Tunis et ...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 22·fr
    ...Il est précisé qu'aucune séance de régularisation ne sera organisé...
  • Annonces Légales·2008 / N°119·page 28·fr
    ...enchères publiques que sur autorisation du Gouverneur territoriale...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 39·fr
    ...Les étrangers doivent se munir de l'autorisation de gouverneur du ...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 13·fr
    ...udes de Transport et de la Valorisation des Gaz Naturels du Sahara...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 38·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation de monsieur le gouverneur ...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 51·fr
    ...— L'obtention de l'autorisation de la Banque Centrale de Tunisie. ...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 12·fr
    ...sente de son domicile sans autorisation du médecin ; c) — Etant m...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 20·fr
    ...Le Président Directeur Général peut, avec l'autorisation du consei...
  • Journal Officiel·1991 / N°041·page 36·fr
    ...ur général de l'agence de vulgarisation et de formation agricoles ...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 32·fr
    ...ue de Paris, a cédé avec l'autorisation du Secrétariat d'État au P...
  • Journal Officiel·1969 / N°048·page 7·fr
    ...munir, au préalable, d'une autorisation délivrée par Monsieur le G...
  • Annonces Légales·2022 / N°081·page 8·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·2006 / N°074·page 5·fr
    ...peuvent, sous réserve de l'autorisation du ministre concerné et de...
  • Annonces Légales·2023 / N°011·page 15·fr
    ...Quant aux étrangers, ils doivent obtenir l'autorisation du gouvern...